A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 juin 2002Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
Arrêté du 21 juillet 2009
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 juin 2002
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 juin 2002Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
Source : Légifrance
Arrêté du 6 juin 2002 (Ab)
Composition du jury pour le concours de conducteurs ambulanciers
Arrêté du 6 juin 2002 · art. 4 (Ab)
Établissement de la liste d'admission pour un concours de conducteurs ambulanciers
Arrêté du 6 juin 2002 · art. 5 (Ab)
Conditions de participation à un concours
Arrêté du 6 juin 2002 · art. 3 (Ab)
Concours pour conducteurs ambulanciers
Arrêté du 6 juin 2002 · art. 1 (Ab)
Organisation d'un concours pour conducteurs ambulanciers
Arrêté du 6 juin 2002 · art. 7 (Ab)
Abrogation d'un arrêté sur le concours de conducteurs ambulanciers
Arrêté du 6 juin 2002 · art. 6 (Ab)
Annonce d'un concours pour conducteurs ambulanciers
Arrêté du 6 juin 2002 · art. 2 (Ab)