Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France pour une durée de dix ans les variétés fruitières désignées ci-après :
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Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code rural, notamment ses articles R.* 661-1 à R.* 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 10 février 2005 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section arbres fruitiers),
Arrête :
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France pour une durée de dix ans les variétés fruitières désignées ci-après :
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Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France à la liste des variétés anciennes d'amateur pour une durée de dix ans les variétés fruitières désignées ci-après :
Pommier :
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Sont transférées à compter du 1er janvier 2004 de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Prunier japonais : Gituma, Zairobe.
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Sont transférées à compter du 1er janvier 2004 de la rubrique II, classe 1, à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Cerisier :
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Sont transférées à compter du 1er janvier 2004 de la classe 1 à la classe 2 du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France la variété fruitière désignée ci-après :
Cassis : Burga.
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Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2004 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés de porte-greffe désignées ci-après :
Rubrique II, section 2 :
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Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2004 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés d'arbres fruitiers désignées ci-après :
Rubrique II, classe 1 :
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Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
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Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 10 février 2005 susvisé :
I. - A l'article 1er, pour la variété Honey Crisp, au lieu de : « Honey Crisp », lire : « Honeycrisp ».
II. - A l'article 9, pour la variété Anderheat, au lieu de : « Anderheat », lire : « Anderheart ».
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 21 juillet 2005.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
des politiques économique et internationale :
La chef de service,
M. Guittard