Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2004 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés d'arbres fruitiers désignées ci-après :
Rubrique II, classe 1 :
- abricotier : Lambertin n° 1 ;
- amandier : Non pareil ;
- cerisier : Fruits de Table : Noire de Meched ;
- pêcher : Pavies : Andross ;
- pommier : Akane, Brychmel, Deijorom, Delkistar, Evasni, Golden Delicious Spur, Jonagored, Vanles ;
- prunier japonais : Gituma, Zairobe.
Rubrique II, classe 2 :
- abricotier : Amal, Avignel, Charrin, Ouardi, Palsteyn, Sayeb ;
- amandier : Cristar, Marijo, Texas ;
- cerisier : Fruits de Table : Niram, Précoce Bernard ;
- pêcher :
- pêches proprement dites : Grabelle, Meynon, Zaicheli, Zaidrome, Zailati ;
- brugnons : Bradgust, Zaiblagro, Zaigina, Zairuge, Zaitabo ;
- nectarines : Andano, Caldesi 2000, Caldesi 2010, Caldesi 2020, Maria Laura, Snow Queen, Zaiblani, Zaigibe, Zainoto ;
- poirier : Delfrap ;
- poirier asiatique : Choju, Chojuro, Hayatama, Hosui, Kimizuka Wase, Kosui, Kumoi, Niitaka, Nijisseiki, Shinko, Shinseiki, Shinsui, Tama ;
- pommier : Dalicat, Delgrared, Delvale, Newaphough ;
- prunier : Colbus, Thames Cross ;
- prunier japonais : Strival.
Classe 1 :
Groseiller : Junifer.
Classe 2 :
- cassis : Burga ;
- framboisier :
- non remontant : Capitou, Gradina, Rose de Côte d'Or ;
- remontant : Bois blanc.