Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2004 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés d'arbres fruitiers désignées ci-après :
Rubrique II, classe 1 :

• abricotier : Lambertin n° 1 ;
• amandier : Non pareil ;
• cerisier : Fruits de Table : Noire de Meched ;
• pêcher : Pavies : Andross ;
• pommier : Akane, Brychmel, Deijorom, Delkistar, Evasni, Golden Delicious Spur, Jonagored, Vanles ;
• prunier japonais : Gituma, Zairobe.

Rubrique II, classe 2 :

• abricotier : Amal, Avignel, Charrin, Ouardi, Palsteyn, Sayeb ;
• amandier : Cristar, Marijo, Texas ;
• cerisier : Fruits de Table : Niram, Précoce Bernard ;

- pêcher :

• pêches proprement dites : Grabelle, Meynon, Zaicheli, Zaidrome, Zailati ;
• brugnons : Bradgust, Zaiblagro, Zaigina, Zairuge, Zaitabo ;
• nectarines : Andano, Caldesi 2000, Caldesi 2010, Caldesi 2020, Maria Laura, Snow Queen, Zaiblani, Zaigibe, Zainoto ;
• poirier : Delfrap ;
• poirier asiatique : Choju, Chojuro, Hayatama, Hosui, Kimizuka Wase, Kosui, Kumoi, Niitaka, Nijisseiki, Shinko, Shinseiki, Shinsui, Tama ;
• pommier : Dalicat, Delgrared, Delvale, Newaphough ;
• prunier : Colbus, Thames Cross ;
• prunier japonais : Strival.

Classe 1 :
Groseiller : Junifer.
Classe 2 :
- cassis : Burga ;
- framboisier :

• non remontant : Capitou, Gradina, Rose de Côte d'Or ;
• remontant : Bois blanc.