JORF n°201 du 30 août 2005

Article 3

Article 3

Sont transférées à compter du 1er janvier 2004 de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Prunier japonais : Gituma, Zairobe.


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Version 1

Sont transférées à compter du 1er janvier 2004 de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :

Prunier japonais : Gituma, Zairobe.