Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France pour une durée de dix ans les variétés fruitières désignées ci-après :
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Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité,
Vu le code rural, notamment ses articles R.* 661-1 à R.* 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 12 décembre 2003 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants d'arbres fruitiers) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section arbres fruitiers),
Arrête :
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France pour une durée de dix ans les variétés fruitières désignées ci-après :
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Est modifié ainsi qu'il suit l'article 2 de l'arrêté du 18 novembre 1993 susvisé pour la variété Snowbell 1524 :
Pêcher, nectarines et brugnons, lire : « Snowbel 1524 », au lieu de : « Snowbell 1524 ».
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Est transférée, à compter du 1er janvier 2003, de la rubrique I des fruits secs à la rubrique I des porte-greffe du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France la variété fruitière désignée ci-après :
Noyer : Noba.
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Sont transférées, à compter du 1er janvier 2003, de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Abricotier : Tardif de Tain, Toyaco.
Pêcher :
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Sont transférées, à compter du 1er janvier 2003, de la rubrique I à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Cerisier : fruits de table-bigarreau : Sumpaca.
Cognassier à fruits : Bourgeault, Champion, Fruits ronds, Géant de Vranja, Portugal.
Pêcher :
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Sont transférées, à compter du 1er janvier 2003, de la rubrique I à la rubrique II, section 2, des porte-greffe du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Malus pumila : Lizzy.
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Sont transférées à compter du 1er janvier 2003, de la rubrique II, classe 1, à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces de variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Pommier : Baukro, Fiesta, Marstar, Ozark Gold.
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Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2003, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés de porte-greffe désignées ci-après :
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Rubrique II, section 1
Prunus insititia : Saint-Julien hybride n° 2.
Rubrique II, section 2
Amygdalus communis x Prunus persicae : amandier x pêcher GF 557 ;
Prunus domestica : prunier GF 43, Reine-Claude GF 1380 ;
Malus pumila : Cepiland, Lancep, Lizzy.
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Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2003, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés d'arbres fruitiers désignées ci-après :
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Rubrique II, classe 1
Abricotier : Aviera, Bhart, Hargrand, Tardif de Tain, Toyaco.
Cerisier : fruits de table-bigarreau : Badacsonyi, Duroni 3, Early Van Compact, Fercer, Van.
Noisetier : Segorbe.
Noyer : Corne, Franquette, Grandjean, Marbot, Mayette, Parisienne.
Pêcher :
Rubrique II, classe 2
Abricotier : Anderheat, Bebeco, Cafona, Houcall, Modesto, Rouget de Sernhac, Royal Rosa.
Cerisier :
Classe 1
Cassis : Blackdown, Tenah, Tsema.
Framboisier remontant : Autumn Bliss.
Classe 2
Framboisier non remontant : Malling Admiral.
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Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Amandier : Thompson.
Pêcher :
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Est modifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 12 décembre 2003 susvisé :
I. - Pour la variété Gradiplum, lire : « TC Sun Gradiplum », au lieu de : « Gradiplum ».
II. - Pour la variété EL 12-9, lire : « Dalistar », au lieu de : « EL 12-9 ».
III. - Pour la variété Heisi Fuji, lire : « Heisei Fuji », au lieu de : « Heisi Fuji ».
IV. - Pour les variétés Red Star et Acharrow delicious, les dénominations « Red Star » et « Acharrow delicious » sont supprimées du tableau.
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Est modifié ainsi qu'il suit l'article 3 de l'arrêté du 12 décembre 2003 susvisé :
I. - Pour la variété Duchesse d'Este, lire : « Duchessa d'Este », au lieu de : « Duchesse d'Este ».
II. - Pour la variété Ryan Sun, lire : « Ryans Sun », au lieu de : « Ryan Sun ».
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Est modifié ainsi qu'il suit l'article 5 de l'arrêté du 12 décembre 2003 susvisé, en rubrique II, section 2 :
I. - Pour l'espèce Malus pumila :
Lire : « Malus pumila : Doucin de Fontenay, Doucin jaune de Holstein M 4, Doucin vert M 7, East Malling II M 2, East Malling IX M 9, East Malling XIII M 13, Ketziner Ideal M 16, Malling Merton 104 MM 104, Malling Merton 106 MM 106, Malling Merton 109 MM 109, Malling Merton 111 MM 111, Malling XXV M 25, Malling XXVI M 26, Mark, Merton Immune 793 MI 793, Paradis de Veyre Noir de Monton, Paradis jaune de Metz ».
Au lieu de : « Malus pumila : Doucin de Fontenay, Doucin jaune de Holstein M 4, Doucin vert M 7, East Malling II M 2, East Malling IX M 9, East Malling XIII M 13, Ketziner Ideal M 16, Malling Merton 104 MM 104, Malling Merton 106 MM 106, Malling Merton 109 MM 109, Malling Merton 111 MM 111, Malling XXV M 25, Malling XXVI M 26, Merton Immune 793 MI 793, Paradis de Veyre Noir de Monton, Paradis jaune de Metz ».
II. - Pour l'espèce Pyrus communis, lire : « Pyrus communis : Broklyl, Brokmal », au lieu de : « Prunus communis : Broklyl, Brokmal ».
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Est modifié ainsi qu'il suit l'article 6 de l'arrêté du 12 décembre 2003 susvisé :
I. - En rubrique II, classe 1, pour la variété Campsur, lire : « Camspur », au lieu de : « Campsur ».
II. - En rubrique II, classe 2 :
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 10 février 2005.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
des politiques économique et internationale :
L'ingénieur en chef du génie rural,
des eaux et des forêts,
O. Denais