Art. 1er. - La liste des comptes obligatoirement ouverts dans le budget général et la comptabilité des établissements publics de santé entrant dans le champ d'application des dispositions de la sous-section 3 de la section 1 du chapitre IV du titre Ier du livre VII du code de la santé publique est jointe en annexe no 1.

Art. 2. - Sans préjudice des règles d'organisation et de fonctionnement de droit privé qui leur sont spécifiques, les établissements privés entrant dans le champ d'application des dispositions de la sous-direction 3 de la section 2 du chapitre V du titre Ier du livre VII du code de la santé publique doivent ouvrir dans leur budget et leur comptabilité les comptes prévus par le plan de comptes joint en annexe no 1.

Art. 3. - La liste des comptes obligatoirement ouverts dans le budget et la comptabilité des budgets annexes des établissements publics de santé prévus à l'article R. 714-3-9 du code de la santé publique est jointe en annexe no 2.

Art. 4. - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter du 1er janvier 1999. L'article du 3 mars 1994 modifié fixant la liste des comptes obligatoirement ouverts dans le budget et la comptabilité des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant à l'exécution du service public hospitalier est abrogé à compter de cette date.

Art. 5. - Le directeur général de la comptabilité publique, le directeur des hôpitaux et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

A N N E X E I

NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE APPLICABLE AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE ET AUX ETABLISSEMENTS PRIVES FINANCES PAR DOTATION GLOBALE

Classe 1. - Comptes de capitaux

10. Apports, dotations et réserves

102

Apports.

1021

Dotation.

1022

Compléments de dotation. Etat.

1023

Compléments de dotation. Organismes autres que l'Etat.

1025

Dons et legs en capital.

102...9

Annulation et réduction de titres de recettes d'apports émis au cours des exercices précédent et antérieurs.

106

Réserves.

1068

Autres réserves.

10682

Excédents affectés à l'investissement hospitalier.

106821

Excédents affectés à l'investissement hospitalier. - Budget général.

106822

Excédents affectés à l'investissement hospitalier. - Soins de longue durée.

106823

Excédents affectés à l'investissement hospitalier. - Activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.

106824

Excédents affectés à l'investissement hospitalier. - Etablissement de transfusion sanguine (ETS) (spécifique à l'AP-HP).

106825

Excédents affectés à l'investissement hospitalier. - Activités de lutte contre l'alcoolisme.

106826

Excédents affectés à l'investissement hospitalier. - Structures pour toxicomanes.

10682...9

Annulation et réduction de titres de recettes d'excédents affectés à l'investissement hospitalier émis au cours des exercices précédent et antérieurs.

10685

Réserve de trésorerie (antérieure au financement par dotation globale).

10686

Réserve de compensation.

106861

Réserve de compensation. - Budget général.

106862

Réserve de compensation. - Soins de longue durée.

106863

Réserve de compensation. - Activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.

106864

Réserve de compensation. - Etablissement de transfusion sanguine (ETS) (spécifique à l'AP-HP).

106865

Réserve de compensation. - Activités de lutte contre l'alcoolisme.

106866

Réserve de compensation. - Structures pour toxicomanes.

106868

Réserve de compensation. - Autres (1).

11. Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)

110

Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation.

1100

Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. - Budget général.

1102

Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. - Soins de longue durée.

11031

Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. - Maisons de retraite.

11032

Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. - Hospices.

11033

Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. - SIDPA.

11038

Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. - Autres.

1104

Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. - ETS (spécifique à l'AP-HP).

1105

Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. - Alcoolisme.

1106

Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. - Toxicomanes.

111

Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. -

1110

Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. - Budget général.

1112

Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. - Soins de longue durée.

11131

Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. - Maisons de retraite.

11132

Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. - Hospices.

11133

Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. - SIDPA.

11138

Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. - Autres.

1114

Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. - ETS (spécifique à l'AP-HP).

1115

Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. - Alcoolisme.

1116

Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. - Toxicomanes.

119

Report à nouveau déficitaire.

1190

Report à nouveau déficitaire. - Budget général.

1191

Report à nouveau déficitaire. - DNA.

1192

Report à nouveau déficitaire. - Soins de longue durée.

11931

Report à nouveau déficitaire. - Maisons de retraite.

11932

Report à nouveau déficitaire. - Hospices.

11933

Report à nouveau déficitaire. - SIDPA.

11938

Report à nouveau déficitaire. - Autres.

1194

Report à nouveau déficitaire. - ETS (spécifique à l'AP-HP).

1195

Report à nouveau déficitaire. - Alcoolisme.

1196

Report à nouveau déficitaire. - Toxicomanes.

12. Résultat de l'exercice (excédent ou déficit)

13. Subventions d'investissement

131

Subventions d'équipement reçues.

1311

Etat.

1312

Collectivités et établissements publics.

1318

Autres subventions d'équipement reçues.

13181

Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage.

13188

Autres subventions.

131...9

Annulation et réduction de titres de recettes de subventions d'équipement reçues émis au cours des exercices précédent et antérieurs.

139

Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat.

1391

Etat.

1392

Collectivités et établissements publics.

1398

Autres subventions inscrites au compte de résultat.

13981

Produits des versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage.

13988

Autres subventions.

139...9

Annulation et réduction de mandats de dépenses de subventions d'investissement inscrites au compte de résultat émis au cours des exercices précédent et antérieurs.

14. Provisions réglementées

141

Réserve de trésorerie (postérieure au financement par dotation globale).

147

Plus-values réinvesties.

1471

Participation aux GIP « Transfusion sanguine ».

15. Provisions pour risques et charges

151

Provisions pour risques.

1515

Provisions pour pertes de change.

1518

Autres provisions pour risques.

157

Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.

1572

Provisions pour grosses réparations. - Biens en propriété.

1575

Provisions pour grosses réparations. - Biens en location.

158

Autres provisions pour charges.

16. Emprunts et dettes assimilées

163

Emprunts obligataires.

164

Emprunts auprès des établissements de crédit.

1641

CDC. - Prêts directs.

1642

CDC. - Prêts Minjoz.

1643

Crédit local de France. CAECL SA.

1644

Caisses d'épargne.

1645

Crédit agricole.

1648

Autres emprunts auprès des établissements de crédit.

165

Dépôts et cautionnements reçus.

167

Emprunts et dettes assortis de conditions particulières.

1673

Prêts et avances de l'Etat.

1674

Prêts et avances des départements.

1676

Prêts et avances des autres collectivités locales.

1677

Prêts et avances des caisses d'assurance maladie.

1678

Autres prêts et avances assortis de conditions particulières.

168

Autres emprunts et dettes assimilées.

1681

Autres emprunts et dettes assimilées.

1688

Intérêts courus.

169

Primes de remboursement des obligations.

Classe 2. - Comptes d'immobilisations

20. Immobilisations incorporelles

201

Frais d'établissement.

203

Frais de recherche et de développement.

205

Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs similaires.

208

Autres immobilisations incorporelles.

20...9

Annulation et réduction de mandats de dépenses d'immobilisations incorporelles émis au cours des exercices précédent et antérieurs.

21. Immobilisations corporelles

211

Terrains.

2111

Terrains nus.

2112

Terrains aménagés.

2114

Terrains de gisement.

2115

Terrains bâtis.

21151

Terrains affectés à l'activité hospitalière.

21152

Terrains bâtis de la dotation non affectée.

21153

Terrains de l'établissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).

21154

Terrains affectés aux unités de soins de longue durée et activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.

21158

Autres terrains.

212

Agencements et aménagements des terrains. - Plantations à demeure.

2121

Terrains nus.

2122

Terrains aménagés.

2124

Terrains de gisement.

2125

Terrains bâtis.

21251

Terrains affectés à l'activité hospitalière.

21252

Terrains bâtis de la dotation non affectée.

21253

Terrains de l'établissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).

21254

Terrains affectés aux unités de soins de longue durée et activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.

21258

Autres terrains.

213

Constructions sur sol propre.

2131

Bâtiments.

21311

Bâtiments hospitaliers et administratifs.

21312

Bâtiments de la dotation non affectée.

21313

Bâtiments de l'établissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).

21314

Bâtiments des unités de soins de longue durée et activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.

2135

Installations générales, agencements, aménagements des constructions (IGAAC).

21351

IGAAC des bâtiments hospitaliers et administratifs.

213511

Matériel électrique.

213512

Matériel téléphonique.

213513

Froid.

213514

Installations chauffage.

213515

Monte-charges et ascenseurs.

213516

Equipements sanitaires.

213518

Autres IGAAC.

21352

IGAAC des bâtiments de la dotation non affectée.

21353

IGAAC des bâtiments de l'établissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).

21354

IGAAC des bâtiments des unités de soins de longue durée et activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.

21358

Autres bâtiments.

214

Constructions sur sol d'autrui.

2141

Bâtiments.

21411

Bâtiments hospitaliers et administratifs.

21412

Bâtiments de la dotation non affectée.

21413

Bâtiments de l'établissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).

21414

Bâtiments des unités de soins de longue durée et activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.

2145

Installations générales, agencements, aménagements des constructions (IGAAC).

21451

IGAAC des bâtiments hospitaliers et administratifs.

214511

Matériel électrique.

214512

Matériel téléphonique.

214513

Froid.

214514

Installation chauffage.

214515

Monte-charges et ascenseurs.

214516

Equipements sanitaires.

214518

Autres IGAAC des bâtiments hospitaliers et administratifs.

21452

IGAAC des bâtiments de la dotation non affectée.

21453

IGAAC des bâtiments de l'établissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).

21454

IGAAC des bâtiments des unités de soins de longue durée et activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.

21458

Autres IGAAC.

215

Installations techniques, matériel et outillage industriel.

2151

Installations complexes spécialisées.

2153

Installations à caractère spécifique.

21531

Etablissement principal.

21532

Dotation non affectée.

21533

Etablissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).

21534

Unités de soins de longue durée et activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.

2154

Matériel et outillage.

21541

Etablissement principal.

21542

Dotation non affectée.

21543

Etablissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).

21544

Unités de soins de longue durée et activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.

216

Collections. - OEuvres d'art.

217

Animaux de rapport et de reproduction.

218

Autres immobilisations corporelles.

2181

Immobilisations générales, agencements, aménagements divers.

2182

Matériel de transport.

21821

Etablissement principal.

21822

Dotation non affectée.

21823

Etablissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).

21824

Matériel de transport du SMUR.

21825

Ambulances.

21828

Autres services.

2183

Matériel de bureau et matériel informatique.

21831

Etablissement principal.

21832

Dotation non affectée.

21833

Etablissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).

21834

Unités de soins de longue durée et activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.

21838

Autres services.

2184

Mobilier.

21841

Etablissement principal.

21842

Dotation non affectée.

21843

Etablissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).

21844

Unités de soins de longue durée et activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.

21848

Autres services.

2188

Autres immobilisations corporelles.

22. Immobilisations mises en concession

228

Immobilisations mises en concession.

228...9

Annulation et réduction de mandats de dépenses d'immobilisations mises en concession émis au cours des exercices précédent et antérieurs.

229

Droits des concédants.

229...9

Annulation et réduction de titres de recettes des droits des concédants émis au cours des exercices précédent et antérieurs.

23. Immobilisations en cours

231

Immobilisations corporelles en cours.

2311

Terrains.

2312

Agencements et aménagements des terrains.

2313

Constructions en cours sur sol propre.

2314

Constructions en cours sur sol d'autrui.

2315

Installations techniques, matériel et outillage industriels.

2318

Autres immobilisations corporelles en cours.

23...9

Annulation et réduction de mandats de dépenses d'immobilisations en cours émis au cours des exercices précédent et antérieurs.

232

Immobilisations incorporelles en cours.

238

Avances et acomptes versés sur commande d'immobilisations corporelles.

26. Participations et créances rattachées à des participations

261

Titres de participation (syndicats inter-hospitaliers).

262

Titres de participation (GIP).

2621

Titres de participation aux GIP. - Numéraire.

2622

Titres de participation aux GIP. - Nature.

2623

Titres de participation aux GIP. - Affectation.

263

Titres de participation (GIE).

264

Titres de participation (GCS).

266

Autres formes de participation.

267

Créances rattachées à des participations.

27. Autres immobilisations financières

271

Titres immobilisés (droit de propriété).

2711

Actions.

2718

Autres titres.

272

Titres immobilisés (droit de créance).

2721

Obligations.

2722

Bons.

274

Prêts.

275

Dépôts et cautionnements versés.

276

Autres créances immobilisées.

2761

Créances diverses.

2768

Intérêts courus.

28. Amortissement des immobilisations

(amortissement réel - budgétaire)

280

Amortissement des immobilisations incorporelles.

2801

Frais d'établissement.

2803

Frais de recherche et de développement.

2805

Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs similaires.

2808

Amortissement des autres immobilisations incorporelles.

281

Amortissement des immobilisations corporelles.

2811

Terrains de gisement.

2812

Agencements et aménagements des terrains.

2813

Constructions sur sol propre.

2814

Constructions sur sol d'autrui.

2815

Installations techniques, matériel et outillage industriels.

2817

Animaux de rapport et de reproduction.

2818

Autres immobilisations corporelles.

28...9

Annulation et réduction de titres de recettes des amortissements des immobilisations émis au cours des exercices précédent et antérieurs.

29. Provisions pour dépréciation des immobilisations

291

Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles.

2911

Terrains.

293

Provisions pour dépréciation des immobilisations en cours.

2931

Immobilisations corporelles en cours.

2932

Immobilisations incorporelles en cours.

296

Provisions pour dépréciation des participations et créances rattachées à des participations.

2961

Titres de participation (syndicats interhospitaliers).

2962

Titres de participation (GIP).

2963

Titres de participation (GIE).

2964

Titres de participation (GCS).

2966

Autres titres de participation.

297

Provisions pour dépréciation des autres immobilisations financières.

Classe 3. - Compte de stocks et en-cours

31. Matières premières (et fournitures)

32. Autres approvisionnements

321

Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.

3211

Spécialités pharmaceutiques avec AMM.

3212

Spécialités pharmaceutiques importées.

3215

Produits sanguins.

3216

Fluides et gaz médicaux.

3217

Produits de base.

3218

Autres produits pharmaceutiques et produits à usage médical.

322

Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.

3221

Ligatures, sondes.

3222

Petit matériel médico-chirurgical non stérile.

3223

Matériel médico-chirurgical à usage unique stérile.

3224

Fournitures pour laboratoires.

3225

Fournitures pour imagerie médicale.

3226

Appareils et fournitures de prothèses et d'orthopédie.

3227

Pansements.

3228

Autres fournitures médicales.

323

Alimentation.

3231

Pain, farine.

3232

Viandes, poissons.

3233

Boissons.

3234

Comestibles.

3235

Lait et produits laitiers.

3236

Produits diététiques et de régime.

3237

Produits surgelés et congelés.

3238

Autres produits d'alimentation.

324

Combustibles.

3242

Fioul.

3243

Gaz en bouteilles ou en citernes (sauf gaz médical).

3244

Charbon.

3248

Autres combustibles.

325

Fournitures hôtelières.

3251

Petit matériel hôtelier.

3252

Habillement.

3253

Linge.

3254

Produits d'entretien.

3255

Produits lessiviels.

3258

Autres fournitures hôtelières.

326

Carburants et fournitures de garage

327

Ateliers.

328

Autres fournitures suivies en stock.

3281

Fournitures de bureau.

3282

Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.

3283

Fournitures pour bibliothèque et discothèque.

3284

Fournitures pour informatique.

3288

Autres fournitures diverses.

33. En-cours de production de biens

34. Stocks de produits

35. Stocks de marchandises (2)

36. Autres stocks

381

Stocks de la DNA.

382

Stocks des CAT.

383

Stocks des ETS (spécifique à l'AP-HP).

39. Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours

Classe 4. - Comptes de tiers

40. Fournisseurs et comptes rattachés

401

Fournisseurs.

4011

Fournisseurs. - Exercice courant.

4012

Fournisseurs. - Exercice précédent.

4014

Fournisseurs. - Exercices antérieurs.

4017

Fournisseurs. - Retenues de garanties (et oppositions).

403

Fournisseurs-effets à payer.

404

Fournisseurs d'immobilisations.

4041

Fournisseurs. - Achats d'immobilisations. - Exercice courant.

4042

Fournisseurs. - Achats d'immobilisations. - Exercice précédent.

4044

Fournisseurs. - Achats d'immobilisations. - Exercices antérieurs.

4047

Fournisseurs. - Achats d'immobilisations. - Retenues de garantie (et oppositions).

405

Fournisseurs d'immobilisations. - Effets à payer.

408

Fournisseurs. - Factures non parvenues.

409

Fournisseurs. - Débiteurs.

4097

Fournisseurs, autres avoirs.

4098

Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus.

41. Redevables et comptes rattachés

411

Redevables. - Exercice courant.

4111

Hospitalisés et consultants (part du malade).

4112

Caisse pivot (dotation globale).

4113

Caisses de sécurité sociale (régimes obligatoires, autres versements).

41131

Régime général.

41132

Régime agricole.

41133

Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.

41134

Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.

4114

Départements.

4115

Autres tiers payants.

41151

Mutuelles et compagnies d'assurance.

41152

Aide médicale.

41158

Divers. - Autres tiers payants.

4116

Etat.

4117

Prestations entre établissements publics de santé.

412

Redevables. - Exercice précédent.

4121

Hospitalisés et consultants (part du malade).

4122

Caisse pivot (dotation globale).

41221

Caisse pivot. - Montants restant à recouvrer au titre de la seconde et de la troisième fraction de la mensualité de décembre.

41222

Caisse pivot. - Montants restant à recouvrer au titre des déductions opérées en vertu de l'article R. 174-1-9 du code de la sécurité sociale.

4123

Caisses de sécurité sociale (régimes obligatoires, autres versements).

41231

Régime général.

41232

Régime agricole.

41233

Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.

41234

Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.

4124

Départements.

4125

Autres tiers payants.

41251

Mutuelles et compagnies d'assurance.

41252

Aide médicale.

41258

Divers autres tiers payants.

4126

Etat.

4127

Prestations entre établissements publics de santé.

414

Redevables. - Exercices antérieurs (à subdiviser par exercice).

4141

Hospitalisés et consultants (part du malade).

4143

Caisses de sécurité sociale (régimes obligatoires, autres versements).

41431

Régime général.

41432

Régime agricole.

41433

Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.

41434

Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.

4144

Départements.

4145

Autres tiers payants.

41451

Mutuelles et compagnies d'assurance.

41452

Aide médicale.

41458

Divers autres tiers payants.

4146

Etat.

41461

Etat. - Exercices antérieurs. Sectorisation psychiatrique.

41468

Etat. - Exercices antérieurs. - Divers.

4147

Prestations entre établissements publics de santé.

4148

Créances diverses antérieures au financement par dotation globale.

416

Créances irrécouvrables admises en non-valeur.

4161

Par le juge des comptes.

4162

Par le conseil d'administration.

418

Hospitalisés et consultants. Produits à recevoir.

419

Redevables créditeurs.

4191

Avances reçues.

41911

Hospitalisés et consultants.

41913

Caisses de sécurité sociale.

41914

Départements.

41915

Autres tiers payants.

41916

Etat.

41917

Avances et contributions des hébergés.

419171

Provision versée par les hébergés en attente d'admission à l'aide sociale.

419172

Contributions des hébergés admis à l'aide sociale.

4197

Clients, autres avoirs.

42. Personnel et comptes rattachés

Personnel. - Rémunérations dues.

4211

Personnel. - Rémunérations dues. - Exercice courant.

4212

Personnel. - Rémunérations dues. - Exercice précédent.

4214

Personnel. - Rémunérations dues. - Exercices antérieurs.

424

Honoraires médicaux.

4245

Comptes individuels des praticiens.

427

Personnel. - Oppositions.

428

Personnel. - Charges à payer et produits à recevoir.

4281

Prime de service à répartir.

4286

Autres charges à payer.

429

Déficits et débets des comptables et régisseurs.

43. Sécurité sociale et autres organismes sociaux

431

Sécurité sociale.

4311

Sécurité sociale.

4312

Contribution sociale généralisée (CSG).

4318

Autres.

437

Autres organismes sociaux.

4371

CNRACL.

4372

IRCANTEC.

4373

ASSEDIC.

4374

Caisses mutualistes, de retraites complémentaires ou de secours.

4378

Autres organismes sociaux.

438

Organismes sociaux, charges à payer et produits à recevoir.

4386

Charges à payer.

4387

Produits à recevoir.

44. Etat et autres collectivités publiques

443

Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques, les organismes internationaux.

4431

Opérations particulières avec les collectivités d'assistance.

44311

Opérations particulières avec les collectivités d'assistance. - Contributions versées par l'hébergé.

44312

Opérations particulières avec les collectivités d'assistance. - Ressources encaissées par le comptable.

4432

Etat.

4433

Département.

4436

Ecole nationale de la santé publique.

4438

Autres collectivités publiques, organismes internationaux.

445

Etat. - Taxes sur le chiffre d'affaires.

4452

TVA due intracommunautaire.

4455

Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser.

44551

TVA à décaisser.

44558

Taxes assimilées à la TVA à décaisser.

4456

Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles.

44562

TVA sur immobilisations.

445622

TVA intracommunautaire sur immobilisations.

44566

TVA sur autres biens et services.

445662

TVA intracommunautaire sur autres biens et services.

44567

Crédit de TVA à reporter.

44568

Taxes assimilées à la TVA déductible.

4457

Taxes sur le chiffre d'affaires collectées.

44571

TVA collectée.

44572

TVA intracommunautaire collectée.

44578

Taxes assimilées à la TVA collectée.

4458

Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente.

44583

Remboursement de TVA demandé.

44586

TVA sur factures non parvenues.

445862

TVA intracommunautaire sur factures non parvenues.

44587

TVA sur factures à établir.

447

Autres impôts, taxes et versements assimilés.

4471

Taxe sur les salaires.

4478

Autres impôts et taxes.

448

Etat, charges à payer et produits à recevoir.

4486

Charges à payer.

4487

Produits à recevoir.

45. Budgets annexes

451

DNA.

452

Unités de soins de longue durée.

453

Etablissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).

456

Activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.

4561

Maisons de retraite.

4562

Hospices.

4563

Centres d'aide par le travail.

45631

Activité sociale.

45632

Activités de production et de commercialisation.

4564

Services de soins infirmiers à domicile pour personnes âgées (SIDPA).

4568

Autres activités relevant de la loi sociale du 30 juin 1975.

458

Autres services à comptabilité distincte.

4586

Activités de lutte contre l'alcoolisme.

4587

Structures pour toxicomanes.

4588

Opérations pour le compte de tiers.

46. Débiteurs divers et créditeurs divers

462

Créances sur cessions d'immobilisations.

463

Fonds en dépôt.

4631

Fonds gérés pour le compte des malades majeurs protégés par la loi du 3 janvier 1968.

46311

Fonds gérés par le gérant de tutelle préposé ou le directeur gérant d'affaires.

46312

Fonds des hospitalisés et hébergés sous sauvegarde de justice.

46313

Fonds des hospitalisés et hébergés sous tutelle ou curatelle.

4632

Fonds reçus ou déposés. - Usagers.

46321

Fonds reçus ou déposés. - Hospitalisés et hébergés.

46322

Fonds trouvés sur les décédés.

46323

Fonds trouvés sur les malades mentaux.

46324

Fonds appartenant à des malades sortis.

46328

Fonds reçus ou déposés. - Autres.

4633

Autres fonds en dépôt.

46331

Pécule.

46332

Fonds de solidarité.

4634

Gestion des biens des malades majeurs protégés par la loi du 3 janvier 1968.

46341

Masse des prélèvements opérés sur les ressources des malades majeurs protégés.

46342

Remises du préposé.

46343

Mesures conservatoires, avances de frais.

464

Caisse des dépôts et consignations (FASMO).

466

Excédents de versement.

467

Autres comptes débiteurs ou créditeurs.

4671

Créditeurs divers.

46711

Créditeurs divers. - Exercice courant.

46712

Créditeurs divers. - Exercice précédent.

46714

Créditeurs divers. - Exercices antérieurs.

4672

Débiteurs divers.

46721

Débiteurs divers. - Exercice courant.

46722

Débiteurs divers. - Exercice précédent.

46724

Débiteurs divers. - Exercices antérieurs.

4673

Billets à ordre des coupes de bois.

468

Divers. - Charges à payer et produits à recevoir.

4681

Dons et legs en instance.

46811

Dons et legs en instance d'attribution.

46812

Dons et legs en instance d'utilisation.

468121

Dons et legs attribués en nature, en attente d'utilisation.

468122

Dons et legs attribués en espèces, en attente d'utilisation.

4682

Charges à payer sur ressources affectées.

4684

Produits à recevoir sur ressources affectées.

4686

Autres charges à payer.

4687

Produits à recevoir.

47. Comptes transitoires ou d'attente

471

Recettes à classer ou à régulariser.

4711

Versement des régisseurs.

4712

Virements réimputés.

4713

Recettes perçues avant émission des titres.

4714

Recettes perçues en excédent à réimputer.

4718

Autres recettes à régulariser.

472

Dépenses à classer ou à régulariser.

4721

Dépenses réglées sans mandatement préalable.

4722

Commissions bancaires en instance de mandatement (cartes bancaires).

4728

Autres dépenses à régulariser.

473

Dépenses à l'étranger en instance de règlement.

476

Différences de conversion. - Actif.

477

Différences de conversion. - Passif.

478

Autres comptes transitoires.

4781

Frais de poursuites rattachés.

4785

Ecart de conversion euro.

4788

Autres comptes transitoires.

48. Comptes de régularisation

481

Charges à répartir sur plusieurs exercices.

4811

Charges différées.

4816

Frais d'émission des emprunts obligataires.

4818

Charges à étaler.

48181

Charges à étaler. - Grosses réparations.

48182

Charges à étaler. - Pénalités sur renégociation des emprunts.

48188

Autres charges à étaler.

486

Charges constatées d'avance.

487

Produits constatés d'avance.

49. Provisions pour dépréciation des comptes de tiers

491

Provisions pour dépréciation des comptes de redevables.

496

Provisions pour dépréciation des comptes de débiteurs divers.

Classe 5. - Comptes financiers

50. Valeurs mobilières de placement

506

Obligations.

507

Bons du Trésor et bons d'épargne des PTT.

508

Autres valeurs mobilières et créances assimilées.

51. Banques, établissements financiers et assimilés

511

Valeurs à l'encaissement.

5115

Cartes bancaires à l'encaissement.

5116

Cartes bancaires impayées.

5117

Chèques impayés.

513

Caisse des dépôts et consignations.

514

Chèques postaux.

515

Compte au Trésor.

517

Autres organismes financiers.

5171

Crédit local de France. - CAECL SA.

518

Intérêts courus.

519

Crédit de trésorerie.

53. Caisse

54. Régies d'avances et accréditifs

541

Disponibilités chez les régisseurs.

5411

Disponibilités chez les régisseurs d'avances.

5412

Disponibilités chez les régisseurs de recettes.

542

Disponibilités chez le directeur des services économiques.

545

Administrateurs de legs.

58. Virements internes

580

Virements internes.

581

Dotation globale de financement attendue.

582

Dotation globale de financement reçue.

583

Encaissements manuels.

584

Encaissements par lecture optique.

585

Encaissements par la procédure NOE.

59. Provision pour dépréciation des comptes financiers

Classe 6. - Comptes de charges

60. Achats

601

Achats stockés de matières premières ou fournitures.

6011

à caractère médical ou pharmaceutique.

60111

à caractère pharmaceutique.

60112

à caractère médical.

6012

à caractère hôtelier et général.

602

Achats stockés ; autres approvisionnements.

6021

Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.

60211

Spécialités pharmaceutiques avec AMM.

60212

Spécialités pharmaceutiques importées.

60215

Produits sanguins.

60216

Fluides et gaz médicaux.

60217

Produits de base.

60218

Autres produits pharmaceutiques et produits à usage médical.

6022

Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.

60221

Ligatures, sondes.

60222

Petit matériel médico-chirurgical non stérile.

60223

Matériel médico-chirurgical à usage unique stérile.

60224

Fournitures pour laboratoires.

60225

Fournitures d'imagerie médicale.

60226

Appareils et fournitures de prothèses et d'orthopédie.

60227

Pansements.

60228

Autres fournitures médicales.

6023

Alimentation.

60231

Pain, farine.

60232

Viandes, poissons.

60233

Boissons.

60234

Comestibles.

60235

Lait et produits laitiers.

60236

Produits diététiques et de régime.

60237

Produits surgelés et congelés.

60238

Autres produits d'alimentation.

6024

Combustibles.

60242

Fioul.

60243

Gaz en bouteilles ou en citernes (sauf gaz médical).

60244

Charbon.

60248

Autres combustibles.

6025

Fournitures hôtelières.

60251

Petit matériel hôtelier.

60252

Habillement.

60253

Linge.

60254

Produits d'entretien.

60255

Produits lessiviels.

60258

Autres fournitures hôtelières.

6026

Carburants et fournitures de garage.

6027

Ateliers.

6028

Autres fournitures suivies en stock.

60281

Fournitures de bureau.

60282

Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.

60283

Fournitures pour bibliothèque et discothèque.

60284

Fournitures pour informatique.

60288

Autres fournitures diverses.

603

Variation des stocks.

6031

Variation des stocks de matières premières et fournitures.

60311

Variation des stocks de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique.

60312

Variation des stocks de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général.

6032

Variation des stocks des autres approvisionnements.

60321

Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.

603211

Spécialités pharmaceutiques avec MA.

603212

Spécialités pharmaceutiques importées.

603215

Produits sanguins.

603216

Fluides et gaz médicaux.

603217

Produits de base.

603218

Autres produits pharmaceutiques et produits à usage médical.

60322

Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.

603221

Ligatures, sondes.

603222

Petit matériel médico-chirugical non stérile.

603223

Matériel médico-chirurgical à usage unique stérile.

603224

Fournitures pour laboratoires.

603225

Fournitures d'imagerie médicale.

603226

Appareils et fournitures de prothèses et d'orthopédie.

603227

Pansements.

603228

Autres fournitures médicales.

60323

Alimentation.

603231

Pain, farine.

603232

Viandes, poissons.

603233

Boissons.

603234

Comestibles.

603235

Lait et produits laitiers.

603236

Produits diététiques et de régime.

603237

Produits surgelés et congelés.

603238

Autres produits d'alimentation.

60324

Combustibles.

603242

Fioul.

603243

Gaz en bouteilles ou en citernes (sauf gaz médical).

603244

Charbon.

603248

Autres combustibles.

60325

Fournitures hôtelières.

603251

Petit matériel hôtelier.

603252

Habillement.

603253

Linge.

603254

Produits d'entretien.

603255

Produits lessiviels.

603258

Autres fournitures hôtelières.

60326

Carburants et fournitures de garage.

60327

Ateliers.

60328

Fournitures suivies en stock.

603281

Fournitures de bureau.

603282

Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.

603283

Fournitures pour bibliothèque et discothèque.

603284

Fournitures pour informatique.

603288

Autres fournitures diverses.

6037

Variation des stocks de marchandises.

606

Achats non stockés de matières et fournitures.

6061

Fournitures non stockables.

60611

Eau et assainissement.

60612

Energie. - Electricité.

60613

Chauffage.

60618

Autres fournitures non stockables.

6063

Fournitures. - Petits matériels et outillages.

6064

Fournitures de bureau, imprimés et fournitures informatiques.

6065

Emballages.

6066

Fournitures médicales.

6068

Autres achats non stockés de matières et fournitures.

607

Achats de marchandises.

6071

à caractère médical ou pharmaceutique.

60711

à caractère pharmaceutique.

60712

à caractère médical.

6072

à caractère hôtelier et général.

609

Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.

6091

Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats stockés de matières premières (et fournitures).

6092

Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés.

6096

Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats non stockés de matières et fournitures.

6097

Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats de marchandises.

61-62. Autres charges externes

61. Services extérieurs

611

Sous-traitance générale.

6111

Sous-traitance à caractère médical.

61111

Kinésithérapie.

61112

Imagerie médicale.

61113

Laboratoires.

61114

Dentistes.

61115

Consultations spécialisées.

61117

Hospitalisations à l'extérieur.

61118

Autres prestations.

6112

Sous-traitance à caractère médico-social.

61121

Ergothérapie.

61122

Vacances et sorties à l'extérieur.

61123

Sport.

61124

Accueils familiaux.

61125

Frais de scolarité.

61126

Travail et réadaptation.

61128

Autres prestations à caractère médico-social.

612

Redevances de crédit-bail.

6122

Crédit-bail mobilier.

61221

Matériel informatique et réseaux.

61222

Logiciels et progiciels.

61223

Matériel biomédical.

61228

Autres.

613

Locations.

6132

Locations immobilières.

6135

Locations mobilières.

61351

Informatique.

61352

Equipements.

61353

Matériel de transport.

61358

Autres locations mobilières.

614

Charges locatives et de copropriété.

615

Entretien et réparations.

6152

Entretien et réparations sur biens immobiliers.

61521

Entretien des jardins et espaces verts.

61522

Bâtiments.

61523

Voies et réseaux.

6155

Entretien et réparations sur biens mobiliers.

61551

Matériel et outillage médicaux.

61552

Matériel de transport.

61553

Matériel et mobilier de bureau.

61554

Matériel informatique.

61558

Autres matériels et outillages.

6156

Maintenance.

61561

Informatique.

615611

Maintenance informatique à caractère médical.

616618

Maintenance informatique. - Autres.

61562

Maintenance du matériel médical.

61568

Maintenance. - Autres.

616

Primes d'assurances.

6161

Multirisques.

6162

Assurance obligatoire dommage-construction.

6163

Assurance transport.

6165

Responsabilité civile.

6166

Matériels.

6167

Assurances capital-décès « titulaires ».

6168

Primes d'assurances. - Autres risques.

61681

Maladie, maternité, accident du travail.

61688

Autres risques.

617

Etudes et recherches.

6171

Informatique.

6178

Autres études et recherches.

618

Divers services extérieurs.

6181

Concours divers (cotisations...).

6182

Documentation générale.

6183

Documentation technique.

6184

Frais de recrutement du personnel.

6185

Frais de colloques, séminaires, conférences.

6188

Autres frais divers.

619

Rabais, remises, ristournes obtenus sur services extérieurs.

62. Autres services extérieurs

621

Personnel extérieur à l'établissement.

6211

Personnel intérimaire.

62111

Personnel administratif et hôtelier.

62113

Personnel médical.

62114

Personnel paramédical.

6215

Personnel affecté à l'établissement.

6216

Plans d'insertion locaux.

6218

Autre personnel extérieur.

622

Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.

6223

Médecins (consultants exceptionnels).

6226

Honoraires.

62261

Avocats.

62262

Experts-comptables.

6227

Frais d'actes et de contentieux.

6228

Autres rémunérations et honoraires.

623

Informations, publications, relations publiques.

6231

Annonces et insertions.

6232

Echantillons (5).

6233

Expositions.

6234

Cadeaux (5).

6236

Brochures, dépliants...

6237

Publications.

6238

Diverses publications.

624

Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel.

6241

Transports de biens.

6242

Transports d'usagers.

6243

Transports entre établissements ou chantiers.

6247

Transports collectifs du personnel.

6248

Transports divers.

625

Déplacements, missions et réceptions.

6251

Voyages et déplacements.

6255

Frais de déménagement.

62551

Personnel.

6256

Missions.

6257

Réceptions.

626

Frais postaux et frais de télécommunications.

6261

Liaisons informatiques ou spécialisées.

6263

Affranchissements.

6264

Télécopies.

6265

Téléphone.

627

Services bancaires et assimilés.

6271

Frais sur titres (achat, vente, garde).

6272

Commissions sur emprunts.

6278

Autres frais et commissions sur prestations de services.

628

Prestations de services à caractère non médical.

6281

Blanchissage à l'extérieur.

6282

Alimentation à l'extérieur.

6283

Nettoyage à l'extérieur.

6284

Informatique.

6285

Prestations de services à caractère éducatif.

6288

Autres prestations diverses.

629

Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs.

63. Impôts, taxes et versements assimilés

631

Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).

6311

Taxe sur les salaires.

63111

Personnel non médical.

63112

Personnel médical.

6312

Taxe d'apprentissage.

6318

Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).

633

Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).

6331

Versement de transport.

63311

Personnel non médical.

63312

Personnel médical.

6332

Allocation logement.

6333

Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.

6336

Cotisation pour le fonds pour l'emploi hospitalier.

6338

Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).

635

Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).

6351

Impôts directs.

63512

Taxes foncières.

63513

Autres impôts locaux.

6352

Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables.

6353

Impôts indirects.

6354

Droits d'enregistrement et de timbre.

6358

Autres droits.

637

Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).

64. Charges de personnel

641

Rémunérations du personnel non médical.

6411

Personnel titulaire et stagiaire.

64111

Rémunération principale.

64112

Indemnité de résidence.

64113

Prime de service.

64115

Supplément familial.

64116

Indemnités de préavis et de licenciement.

64118

Autres indemnités.

6413

Personnel non titulaire sur emplois permanents.

64131

Rémunération principale.

64132

Indemnité de résidence.

64133

Prime de service.

64135

Supplément familial.

64136

Indemnités de préavis et de licenciement.

64138

Autres indemnités.

6415

Personnel non médical de remplacement.

64151

Rémunération principale.

64152

Indemnité de résidence.

64155

Supplément familial.

64156

Indemnités de préavis et de licenciement.

64158

Autres indemnités.

6416

Contrats emploi-solidarité.

6417

Apprentis.

642

Rémunérations du personnel médical.

6421

Praticiens temps plein.

6422

Praticiens temps partiel.

6423

Attachés.

6424

Internes et étudiants en médecine.

6425

Gardes et astreintes.

6428

Autres rémunérations du personnel médical.

645

Charges de sécurité sociale et de prévoyance.

6451

Personnel non médical.

64511

Cotisations à l'URSSAF.

64512

Cotisations aux mutuelles.

65513

Cotisations aux caisses de retraite.

64514

Cotisations à l'ASSEDIC.

64515

Cotisations à la CNRACL.

64518

Cotisations aux autres organismes sociaux.

6452

Personnel médical.

64521

Cotisations à l'URSSAF.

64522

Cotisations aux mutuelles.

65523

Cotisations aux caisses de retraite.

64524

Cotisations à l'ASSEDIC.

64528

Cotisations aux autres organismes sociaux.

647

Autres charges sociales.

6471

Prestations versées pour le compte du FNAL.

6472

Fonds de solidarité.

6475

Médecine du travail, pharmacie.

6478

Versements divers.

64781

Carte de transport.

64783

Comités d'hygiène et de sécurité.

64784

OEuvres sociales.

64788

Autres versements.

648

Autres charges de personnel.

6481

Indemnités aux ministres des cultes.

6482

Indemnités des religieuses et reposance.

6483

Versements aux agents en cessation progressive d'activité.

6486

Indemnités d'enseignement.

6488

Autres charges diverses de personnel.

65. Autres charges de gestion courante

654

Pertes sur créances irrécouvrables.

657

Subventions.

6571

Subventions à l'association participant à la vie sociale des hospitalisés et hébergés.

6578

Autres subventions.

658

Charges diverses de gestion courante.

6581

Frais de culte et d'inhumation.

6582

Pécule.

6586

Fonds de solidarité.

6587

Participation aux frais de stage « ENSP ».

6588

Autres charges diverses de gestion courante.

66. Charges financières

661

Charges d'intérêts.

6611

Intérêts des emprunts et dettes.

6615

Intérêts des comptes courants créditeurs.

666

Pertes de change.

667

Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.

668

Autres charges financières.

67. Charges exceptionnelles

671

Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.

6711

Pénalités sur marchés et dédits payés sur achats et ventes.

6717

Rappels d'impôts.

6718

Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion.

672

Charges sur exercices antérieurs.

6721

Charges rattachées à l'exercice précédent.

6722

Charges provenant de différences sur produits à recevoir.

67221

Sur produits de l'hospitalisation et des activités faisant l'objet d'une tarification spécifique.

67228

Sur autres produits.

6723

Mandats réémis.

6724

Annulation de titres émis au cours d'exercices antérieurs.

67241

Afférents au produit de l'hospitalisation et des activités à tarification spécifique.

67248

Afférents aux autres produits.

6728

Autres charges sur exercices antérieurs.

67281

Charges de personnel.

67282

Charges à caractère médical.

67283

Charges d'exploitation à caractère hôtelier et général.

67288

Autres charges.

675

Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.

678

Autres charges exceptionnelles.

68. Dotations aux amortissements et aux provisions

681

Dotations aux amortissements et aux provisions. - Charges d'exploitation.

6811

Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.

68111

Immobilisations incorporelles (à subdiviser comme le compte 20).

68112

Immobilisations corporelles (à subdiviser comme le compte 21 sauf 211).

6812

Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.

6815

Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.

6817

Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants.

68173

Stocks et en-cours.

68174

Créances.

686

Dotations aux amortissements et aux provisions. - Charges financières.

6861

Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations.

6865

Dotations aux provisions pour risques et charges financières.

6866

Dotations aux provisions pour dépréciations des éléments financiers.

68662

Immobilisations financières.

68665

Valeurs mobilières de placement.

687

Dotations aux amortissements et aux provisions. - Charges exceptionnelles.

6871

Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.

6874

Dotations aux autres provisions réglementées.

68741

Réserve de trésorerie (postérieure au financement par dotation globale).

68742

Dotations aux autres provisions réglementées. - Plus-values réinvesties.

6876

Dotations aux provisions pour dépréciations exceptionnelles.

Classe 7. - Comptes de produits

70. Produits

701

Ventes de produits finis.

702

Ventes de produits intermédiaires.

703

Ventes de produits résiduels.

704

Travaux.

706

Prestations de services.

7062

Produits de l'hospitalisation dans les établissements soumis à la dotation globale.

70621

Dotation globale.

70622

Produits des tarifications journalières en hospitalisation complète.

706221

Médecine et spécialités médicales.

706222

Chirurgie et spécialités chirurgicales.

706223

Spécialités coûteuses et très coûteuses.

7062231

Spécialités coûteuses.

7062232

Spécialités très coûteuses.

706224

Services de moyen séjour.

706227

Majoration régime particulier.

706228

Lutte contre les maladies mentales.

70623

Produits des tarifications journalières en hospitalisation incomplète.

706231

Hospitalisation à temps partiel.

7062311

Hôpital de jour.

7062312

Hôpital de nuit.

706232

Chirurgie ambulatoire.

70624

Produits des tarifications de l'hospitalisation à domicile.

706241

Hospitalisation à domicile.

706242

Accueils familiaux.

70625

Produits des tarifications au titre des conventions internationales.

70627

Forfait journalier.

7064

Prestations effectuées au profit des malades ou consultants d'un autre établissement.

7065

Produits des activités faisant l'objet d'une tarification spécifique.

70651

Consultations.

706511

Consultations entièrement payées par les malades.

706512

Part des consultations non prises en charge par des organismes d'assurance maladie.

70652

Pansements.

70653

Bains et massages.

70654

Gros appareillage.

70655

Interruption volontaire de grossesse.

70656

SMUR.

706561

Produits des tarifications à l'égard des débiteurs autres que l'assurance maladie.

706562

Produits des tarifications au titre des conventions internationales.

70657

Protection maternelle et infantile.

70658

Autres produits des activités faisant l'objet d'une tarification spécifique.

7066

Produits des écoles paramédicales.

707

Ventes de marchandises.

7071

Rétrocession de médicaments.

7078

Autres ventes de marchandises.

708

Produits des activités annexes.

7081

Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel.

7082

Prestations délivrées aux usagers et accompagnants.

7083

Prestations délivrées à d'autres tiers.

7084

Prestations informatiques.

7088

Autres produits d'activités annexes.

71. Production stockée (ou déstockage)

713

Variation des stocks, en-cours de production, produits.

7133

Variation des en-cours de production de biens.

7135

Variation des stocks de produits.

72. Production immobilisée

73. Subventions d'exploitation et participations

741

Subventions d'exploitation.

7411

Subventions versées aux écoles paramédicales (Etat).

7412

Subventions versées au titre de la protection maternelle et infantile.

7413

Subventions versées aux services médicaux d'urgence.

74131

Subventions versées au SAMU.

74132

Subventions versées au SMUR.

74133

Subventions versées au centre 15.

7418

Autres subventions d'exploitation.

742

Participations.

743

Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage.

744

Aide forfaitaire à l'apprentissage.

75. Autres produits de gestion courante

758

Produits divers de gestion courante.

7582

Retenues et versements sur honoraires médicaux.

75821

Retenues et versements sur l'activité libérale.

75822

Retenues et versements sur les activités réalisées dans les structures d'hospitalisation prévues à l'article L. 714-36 du code de la santé publique.

7583

Remboursements de frais.

75831

Personnel.

758311

Indemnités journalières.

758312

Fonds sur l'emploi hospitalier.

758313

Trop-versé sur traitement.

758314

Personnel de sectorisation psychiatrique.

758315

Fonds d'accompagnement social pour la modernisation des hôpitaux (FASMO).

758318

Autres remboursements de frais.

75833

Faculté de médecine.

75834

Formation professionnelle.

75835

Co-utilisation d'équipements lourds.

758351

Utilisation d'équipements lourds IRM.

758358

Utilisation d'équipements lourds. Autres équipements.

75838

Autres remboursements de frais.

7584

Remboursement de frais des budgets annexes.

75841

Consommation sur achats stockés.

75848

Autres.

7586

Produits de la gestion des biens des malades majeurs protégés par la loi du 3 janvier 1968.

7588

Autres produits divers de gestion courante.

76. Produits financiers

761

Produits de participations.

762

Produits des immobilisations financières.

764

Revenus des valeurs mobilières de placement.

765

Escomptes obtenus.

766

Gains de change.

767

Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.

768

Autres produits financiers.

77. Produits exceptionnels

771

Produits exceptionnels sur opérations de gestion.

7711

Dédits et pénalités perçus sur achats et ventes.

7713

Libéralités reçues.

7714

Rentrées sur créances amorties.

7715

Subventions d'équilibre.

7717

Dégrèvements d'impôts.

7718

Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion.

772

Produits sur exercices antérieurs.

7721

Produits rattachés à l'exercice précédent.

77211

Relatifs à l'hospitalisation et aux activités faisant l'objet d'une tarification spécifique.

77218

Autres.

7722

Produits provenant de différences sur charges à payer.

7723

Titres réémis.

77231

Relatif aux produits de l'hospitalisation et des activités faisant l'objet d'une tarification spécifique.

77238

Autres produits.

7724

Annulation de mandats émis au cours d'exercices antérieurs.

7728

Autres produits sur exercices antérieurs.

77281

Produits de l'hospitalisation et des activités faisant l'objet d'une tarification spécifique (exercices antérieurs).

77288

Autres produits (exercices antérieurs).

775

Produits des cessions d'éléments d'actif.

777

Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.

778

Autres produits exceptionnels.

78. Reprises sur amortissements et provisions

781

Reprises sur amortissements et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation).

7815

Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.

7817

Reprises sur provisions pour dépréciation des actifs circulants.

78173

Stocks et en-cours.

78174

Créances.

786

Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits financiers).

7865

Reprises sur provisions pour risques et charges financières.

7866

Reprises sur provisions pour dépréciation des éléments financiers.

78662

Immobilisations financières.

78665

Valeurs mobilières de placement.

787

Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels).

7874

Reprises sur autres provisions réglementées.

78741

Reprises sur la réserve de trésorerie (postérieure au financement par dotation globale).

7876

Reprises sur provisions pour dépréciations exceptionnelles.

79. Transferts de charges

791

Transferts de charges d'exploitation.

796

Transferts de charges financières.

797

Transferts de charges exceptionnelles.

A N N E X E I I

NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE DES BUDGETS

ANNEXES DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE

Dotation non affectée

LETTRE MNEMOTECHNIQUE A

Classe 3. - Comptes de stocks et en-cours

A 31. Matières premières et fournitures

A 32. Autres approvisionnements

A 321

Semences et plants.

A 322

Engrais et produits assimilés.

A 323

Fournitures des domaines agricoles.

A 3231

Denrées pour animaux.

A 3232

Carburants et fournitures de garage.

A 3233

Petit outillage pour matériels agricoles.

A 3234

Produits d'entretien.

A 3238

Autres fournitures des domaines agricoles.

A 324

Animaux.

A 3241

Chevaux.

A 3242

Bovins.

A 3243

Ovins.

A 3248

Autres animaux.

A 35. Stocks de produits

A 351

Produits végétaux non transformés.

A 3511

Blé.

A 3512

Céréales autres que le blé.

A 3513

Légumes.

A 3514

Fruits.

A 3518

Autres produits végétaux non transformés.

A 352

Produits végétaux transformés.

A 3521

Farines.

A 3522

Huiles.

A 3523

Produits vinicoles.

A 3528

Autres produits végétaux transformés.

A 353

Produits animaux.

A 3531

Beurre.

A 3532

OEufs.

A 3533

Fromages.

A 3538

Autres produits animaux.

A 354

Animaux autres que de rapport et de reproduction.

A 3541

Chevaux.

A 3542

Bovins.

A 3543

Ovins.

A 3548

Autres animaux.

A 358

Autres produits des domaines.

A 3581

Bois.

A 3582

Produits forestiers.

A 37. Stocks de marchandises

A 39. Provisions pour dépréciation des stocks

Classe 4. - Comptes de tiers

A 451

Hôpital (DNA).

Classe 6. - Comptes de charges

A 60. Achats

A 601

Achats stockés de matières premières et fournitures.

A 602

Achats stockés ; autres approvisionnements.

A 6021

Semences et plants.

A 6022

Engrais et produits assimilés.

A 6023

Fournitures des domaines agricoles.

A 60231

Denrées pour animaux.

A 60232

Carburants et fournitures de garage.

A 60233

Petit outillage pour matériels agricoles.

A 60234

Produits d'entretien.

A 60238

Autres fournitures des domaines agricoles.

A 6024

Animaux.

A 60241

Chevaux.

A 60242

Bovins.

A 60243

Ovins.

A 60248

Autres animaux.

A 603

Variation des stocks.

A 6031

Variation des stocks de matières premières et fournitures.

A 6032

Variation des stocks des autres approvisionnements.

A 60321

Variation des stocks de semences et plants.

A 60322

Variation des stocks d'engrais et produits assimilés.

A 60323

Variation des stocks de fournitures des domaines agricoles.

A 60324

Variation des stocks d'animaux.

A 6037

Variation des stocks de marchandises.

A 606

Achats non stockés de matières et fournitures (à subdiviser en tant que de besoin comme le compte 606 du budget général).

A 607

Achats de marchandises.

A 609

Rabais, et ristournes obtenus sur achats.

A 6091

Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats stockés de matières premières (et fournitures).

A 6092

Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés.

A 6096

Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats non stockés de matières et fournitures.

A 6097

Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats de marchandises.

A 61-62. Autres charges externes

A 61. Services extérieurs

A 611

Sous-traitance générale.

A 612

Redevance de crédit-bail.

A 613

Locations.

A 614

Charges locatives et de copropriété.

A 615

Entretien et réparations.

A 6152

Entretien et réparations des immeubles.

A 6153

Entretien et réparations des matériels agricoles.

A 6156

Maintenance.

A 616

Primes d'assurances (à subdiviser en tant que de besoin comme le compte 616 du budget général).

A 618

Divers services extérieurs.

A 619

Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.

A 62. Autres services extérieurs

A 622

Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.

A 6221

Honoraires de vétérinaires.

A 6228

Autres honoraires.

A 624

Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel.

A 625

Déplacements, missions et réceptions.

A 626

Frais postaux et frais de télécommunications.

A 628

Prestations de services diverses.

A 629

Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs.

A 63. Impôts, taxes et versements assimilés

A 631

Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (à subdiviser en tant que de besoin comme le compte 631 du budget général).

A 633

Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (à subdiviser en tant que de besoin comme le compte 633 du budget général).

A 635

Autres impôts et taxes et versements assimilés (administration des impôts).

A 637

Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) (à subdiviser en tant que de besoin comme le compte 637 du budget général).

A 64. Charges de personnel

A 641

Rémunérations du personnel non médical.

A 6411

Personnel titulaire et stagiaire.

A 6413

Personnel non titulaire sur emplois permanents.

A 6415

Personnel non médical de remplacement.

A 6416

Contrats emploi solidarité.

A 6417

Apprentis.

A 645

Charges de sécurité sociale et de prévoyance.

A 6451

Personnel non médical (à subdiviser en tant que de besoin comme le compte 6451 du budget général).

A 647

Autres charges sociales (à subdiviser en tant que de besoin comme le compte 647 du budget général).

A 648

Autres charges de personnel.

A 65. Autres charges de gestion courante

A 654

Pertes sur créances irrécouvrables.

A 658

Charges diverses de gestion courante.

A 66. Charges financières

A 661

Charges d'intérêts.

A 666

Pertes de change.

A 668

Autres charges financières.

A 67. Charges exceptionnelles

A 671

Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.

A 672

Charges sur exercices antérieurs.

A 6721

Charges rattachées à l'exercice précédent.

A 6722

Charges provenant de différences sur produits à recevoir.

A 6723

Mandats réémis.

A 6724

Annulation de titres émis au cours d'exercices antérieurs.

A 6728

Autres charges sur exercices antérieurs.

A 675

Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés.

A 678

Autres charges exceptionnelles.

A 68. Dotations aux amortissements et aux provisions

A 681

Dotations aux amortissements et aux provisions-charges d'exploitation.

A 6811

Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.

A 6812

Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.

A 6815

Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.

A 6817

Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants.

A 68173

Stocks et en-cours.

A 68174

Créances.

A 686

Dotations aux amortissements et aux provisions. - Charges financières (à subdiviser en tant que de besoin comme le compte 686 du budget général).

A 687

Dotations aux amortissements et aux provisions. - Charges exceptionnelles.

A 6874

Dotations aux autres provisions réglementées.

Classe 7. - Comptes de produits

A 70. Produits

A 701

Ventes de produits de l'exploitation des domaines agricoles.

A 7011

Produits végétaux non transformés.

A 70111

Blé.

A 70112

Céréales autres que le blé.

A 70113

Légumes.

A 70114

Fruits.

A 70118

Autres produits végétaux non transformés.

A 7012

Produits végétaux transformés.

A 70121

Farines.

A 70122

Huiles.

A 70123

Produits vinicoles.

A 70128

Autres produits végétaux transformés.

A 7013

Produits animaux.

A 70131

Beurre.

A 70132

OEufs.

A 70133

Fromages.

A 70138

Autres produits animaux.

A 7014

Animaux autres que de rapport et de reproduction.

A 70141

Chevaux.

A 70142

Bovins.

A 70143

Ovins.

A 70148

Autres animaux.

A 7018

Autres produits des domaines.

A 70181

Bois.

A 70182

Produits forestiers.

A 703

Ventes de produits résiduels.

A 707

Vente de marchandises.

A 71. Production stockée (ou destockage)

A 713

Variation des stocks, en-cours de production et produits.

A 7135

Variation des stocks de produits.

A 72. Production immobilisée

A 74. Subventions d'exploitation et participations

A 744

Aide forfaitaire à l'apprentissage.

A 75. Autres produits de gestion courante

A 751

Revenus des immeubles non affectés à l'activité hospitalière.

A 752

Droits de chasse et de pêche.

A 753

Fermages.

A 758

Produits divers de gestion courante.

A 7583

Remboursements de frais (à subdiviser en tant que de besoin comme le compte 7583 du budget général).

A 7588

Autres produits divers de gestion courante.

A 76. Produits financiers

A 764

Revenus des valeurs mobilières de placement.

A 766

Gains de change.

A 768

Autres produits financiers.

A 77. Produits exceptionnels

A 771

Produits exceptionnels sur opérations de gestion.

A 7713

Libéralités reçues.

A 7718

Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion.

A 772

Produits sur exercices antérieurs.

A 7721

Produits rattachés à l'exercice précédent.

A 7722

Produits provenant de différences sur charges à payer.

A 7723

Titres réémis.

A 7724

Annulation de mandats émis au cours d'exercices antérieurs.

A 7728

Autres produits sur exercices antérieurs.

A 775

Produits de cessions d'éléments d'actif.

A 778

Autres produits exceptionnels.

A 78. Reprises sur amortissements et provisions

A 781

Reprises sur amortissements et provisions à inscrire dans les produits d'exploitation.

A 7815

Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.

A 7817

Reprises sur provisions pour dépréciation des actifs circulants.

A 78173

Stocks et en-cours.

A 78174

Créances.

A 786

Reprises sur provisions à inscrire dans les produits financiers (à subdiviser en tant que de besoin comme le compte 786 du budget général).

A 787

Reprises sur provisions (produits exceptionnels).

A 7874

Reprises sur autres provisions réglementées.

A 79. Transferts de charges

A 791

Transferts d'exploitation.

A 796

Transferts de charges financières.

A 797

Transferts de charges exceptionnelles.

Unités de soins de longue durée

Activités relevant de la loi sociale du 30 juin 1975

LETTRES MNEMOTECHNIQUES

B =

Centres et unités de soins de longue durée (long séjour).

J =

Maisons de retraite.

K =

Hospices.

N =

Services de soins infirmiers à domicile pour personnes âgées (SIDPA).

P =

Autres activités relevant de la loi sociale du 30 juin 1975.

Classe 4. - Comptes de tiers

452

Hôpital (unités de soins de longue durée).

4561

Hôpital (maisons de retraite).

4562

Hôpital (hospices).

4564

Hôpital (services de soins infirmiers à domicile pour personnes âgées).

4568

Hôpital (autres activités relevant de la loi sociale du 30 juin 1975).

NOMENCLATURE DES COMPTES DE CHARGES ET DE PRODUITS A UTILISER PAR LES SERVICES COMPORTANT AU MOINS 100 LITS

Classe 6. - Comptes de charges

60. Achats

601

Achats stockés de matières premières et fournitures.

602

Achats stockés. - Autres approvisionnements.

6021

Produits pharmaceutiques et produits à usage médical (6).

6022

Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique (6).

6023

Alimentation.

60231

Pain, farine.

60232

Viandes, poissons.

60233

Boissons.

60234

Comestibles.

60235

Lait et produits laitiers.

60236

Produits diététiques et de régime.

60237

Produits surgelés et congelés.

60238

Autres produits d'alimentation.

6024

Combustibles.

60242

Fioul.

60243

Gaz en bouteilles ou en citernes (sauf gaz médical).

60244

Charbon.

60248

Autres combustibles.

6025

Fournitures hôtelières.

60251

Petit matériel hôtelier.

60252

Habillement.

60253

Linge.

60254

Produits d'entretien.

60255

Produits lessiviels.

60258

Autres fournitures hôtelières.

6026

Carburants et fournitures de garage.

6027

Ateliers.

6028

Autres fournitures suivies en stock.

60281

Fournitures de bureau.

60282

Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.

60283

Fournitures pour bibliothèque et discothèque.

60284

Fournitures pour informatique.

60288

Autres fournitures diverses.

603

Variation des stocks.

6031

Variation des stocks de matières premières et fournitures.

6032

Variation des stocks des autres approvisionnements.

60321

Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.

60322

Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.

60323

Alimentation.

60324

Combustibles.

60325

Fournitures hôtelières.

60326

Carburants et fournitures de garage.

60327

Ateliers.

60328

Autres fournitures suivies en stock.

6037

Variation des stocks de marchandises.

606

Achats non stockés de matières et fournitures.

6061

Fournitures non stockables.

60611

Eau et assainissement.

60612

Energie, électricité.

60613

Chauffage.

60618

Autres fournitures non stockables.

6063

Fournitures, petits matériels et outillages.

6064

Fournitures de bureaux, imprimés et fournitures informatiques.

6065

Emballages.

6066

Fournitures médicales.

6067

Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.

6068

Autres achats non stockés de matières et de fournitures.

607

Achats de marchandises.

609

Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats (à subdiviser comme le compte 60).

61.62. Autres charges externes

61. Services extérieurs

611

Sous-traitance générale.

6111

Sous-traitance à caractère médical.

61111

Kinésithérapie.

61112

Imagerie médicale.

61113

Laboratoires.

61114

Dentistes.

61115

Consultations spécialisées.

61117

Hospitalisations à l'extérieur.

61118

Autres prestations à caractère médical.

6112

Sous-traitance à caractère médico-social.

61121

Ergothérapie.

61122

Vacances et sorties à l'extérieur.

61123

Sports.

61124

Accueils familiaux.

61125

Frais de scolarité.

61126

Travail et réadaptation.

61128

Autres prestations à caractère médico-social.

612

Redevances de crédit-bail.

6122

Crédit-bail mobilier.

613

Locations.

6132

Locations immobilières.

6135

Locations mobilières.

61351

Informatique.

61352

Equipements.

61353

Matériel de transport.

61358

Autres locations mobilières.

614

Charges locatives et de copropriété.

615

Entretien et réparations.

6152

Entretien et réparations sur biens immobiliers.

61521

Entretien des jardins et espaces verts.

61522

Bâtiments.

61523

Voies et réseaux.

6155

Entretien et réparations sur biens mobiliers.

61551

Matériel et outillage médicaux.

61552

Matériel de transport.

61553

Matériel et mobilier de bureau.

61558

Autres matériels et outillages.

6156

Maintenance.

616

Primes d'assurances.

6161

Multirisques.

6162

Assurance obligatoire dommage-construction.

6163

Assurance transport.

6165

Responsabilité civile.

6166

Matériels.

6167

Assurances capital-décès (titulaires).

6168

Autres risques.

61681

Primes d'assurance maladie, maternité, accident du travail.

61688

Autres primes d'assurances.

617

Etudes et recherches.

618

Divers services extérieurs.

6181

Concours divers (cotisations...).

6182

Documentation générale.

6183

Documentation technique.

6184

Frais de recrutement du personnel.

6185

Frais de colloques, séminaires, conférences.

6188

Autres frais divers.

619

Rabais, remises, ristournes obtenus sur services extérieurs.

62. Autres services extérieurs

621

Personnel extérieur à l'établissement.

6211

Personnel intérimaire.

62111

Personnel administratif et hôtelier.

62113

Personnel médical et paramédical.

6215

Personnel affecté à l'établissement.

6216

Plans d'insertion locaux.

6218

Autres personnels extérieurs.

622

Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.

6223

Médecins (consultants exceptionnels).

6226

Honoraires.

6227

Frais d'actes et de contentieux.

6228

Autres rémunérations et honoraires.

623

Information, publications, relations publiques.

624

Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel.

6241

Transports de biens.

6242

Transports d'usagers.

62421

Transports individuels d'usagers.

62422

Transports collectifs d'usagers.

6247

Transports collectifs du personnel.

6248

Transports divers.

625

Déplacements, missions et réceptions.

6251

Voyages et déplacements.

6255

Frais de déménagement.

6256

Missions.

6257

Réceptions.

626

Frais postaux et frais de télécommunications.

6261

Liaisons informatiques ou spécialisées.

6263

Affranchissements.

6264

Télécopies.

6265

Téléphone.

627

Services bancaires et assimilés.

6271

Frais sur titres (achat, vente, garde).

6272

Commissions sur emprunts.

6278

Autres frais et commissions sur prestations de services.

628

Autres prestations de services.

6281

Blanchissage à l'extérieur.

6282

Alimentation à l'extérieur.

6283

Nettoyage à l'extérieur.

6284

Informatique à l'extérieur.

6288

Autres prestations diverses.

629

Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs.

63. Impôts, taxes et versements assimilés

631

Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).

6311

Taxe sur les salaires.

6312

Taxe d'apprentissage.

6318

Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).

633

Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).

6331

Versement de transport.

6332

Allocation logement.

6333

Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.

6338

Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).

635

Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).

6351

Impôts directs.

63512

Taxes foncières.

63513

Autres impôts locaux.

6352

Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables.

6353

Impôts indirects.

6354

Droits d'enregistrement et de timbre.

6358

Autres droits.

637

Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).

64. Charges de personnel

641

Rémunérations du personnel non médical.

6411

Personnel titulaire et stagiaire.

64111

Rémunération principale.

64112

Indemnité de résidence.

64113

Prime de service.

64115

Supplément familial.

64116

Indemnités de préavis et de licenciement.

64118

Autres indemnités.

6413

Personnel non titulaire sur emplois permanents.

64131

Rémunération principale.

64132

Indemnité de résidence.

64133

Prime de service.

64135

Supplément familial.

64136

Indemnités de préavis et de licenciement.

64138

Autres indemnités.

6415

Personnel non médical de remplacement.

64151

Rémunération principale.

64152

Indemnité de résidence.

64155

Supplément familial.

64156

Indemnités de préavis et de licenciement.

64158

Autres indemnités.

6416

Contrats emploi-solidarité.

6417

Apprentis.

642

Rémunérations du personnel médical.

6421

Praticiens temps plein.

6422

Praticiens temps partiel.

6423

Attachés.

6424

Internes et étudiants en médecine.

6425

Gardes et astreintes.

6428

Autres rémunérations du personnel médical.

645

Charges de sécurité sociale et de prévoyance.

6451

Personnel non médical.

64511

Cotisations à l'URSSAF.

64512

Cotisations aux mutuelles.

64513

Cotisations aux caisses de retraite.

64514

Cotisations à l'ASSEDIC.

64515

Cotisations à la CNRACL.

64518

Cotisations aux autres organismes sociaux.

6452

Personnel médical.

64521

Cotisations à l'URSSAF.

64522

Cotisations aux mutuelles.

64523

Cotisations aux caisses de retraite.

64524

Cotisations à l'ASSEDIC.

64528

Cotisations aux autres organismes sociaux.

647

Autres charges sociales.

6471

Prestations versées pour le compte du FNAL.

6472

Fonds de solidarité.

6475

Médecine du travail, pharmacie.

6478

Versements divers.

64781

Carte de transport.

64783

Comités d'hygiène et de sécurité.

64784

OEuvres sociales.

64788

Autres versements.

648

Autres charges de personnel.

6481

Indemnités aux ministres des cultes.

6482

Indemnités des religieuses et reposance.

6483

Versements aux agents en cessation progressive d'activité.

6486

Indemnités d'enseignement.

6488

Autres charges diverses de personnel.

65. Autres charges de gestion courante

654

Pertes sur créances irrécouvrables.

657

Subventions.

6571

Subventions à l'association participant à la vie sociale des hospitalisés et hébergés.

6578

Autres subventions.

658

Charges diverses de gestion courante.

6581

Frais de culte et d'inhumation.

6582

Pécule.

6586

Fonds de solidarité.

6587

Participation aux frais de stage (ENSP).

6588

Autres charges diverses de gestion courante.

66. Charges financières

661

Charges d'intérêts.

6611

Intérêts des emprunts et dettes.

667

Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.

668

Autres charges financières.

67. Charges exceptionnelles

671

Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.

6711

Pénalités sur marchés et dédits payés sur achats et ventes.

6717

Rappels d'impôts.

6718

Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion.

672

Charges sur exercices antérieurs.

6721

Charges rattachées à l'exercice précédent.

6722

Charges provenant de différences sur produits à recevoir.

6723

Mandats réémis.

6724

Annulation de titres émis au cours d'exercices antérieurs.

6728

Autres charges sur exercices antérieurs.

675

Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.

678

Autres charges exceptionnelles.

68. Dotations aux amortissements

et aux provisions

681

Dotations aux amortissements et aux provisions, charges d'exploitation.

6811

Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.

68111

Immobilisations incorporelles (à subdiviser comme le compte 20 du budget général).

68112

Immobilisations corporelles (à subdiviser comme le compte 21 sauf 211 du bugdet général).

6812

Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.

6815

Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.

6817

Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants.

68174

Créances.

686

Dotations aux amortissements et aux provisions, charges financières.

6861

Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations.

6865

Dotations aux provisions pour risques et charges financières.

6866

Dotations aux provisions pour dépréciation des éléments financiers.

68662

Immobilisations financières.

68665

Valeurs mobilières de placement.

687

Dotations aux amortissements et aux provisions. - Charges exceptionnelles.

6871

Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.

6874

Dotations aux autres provisions réglementées.

68741

Dotation à la réserve de trésorerie.

Classe 7. - Comptes de produits

70. Produits

701

Vente de produits finis.

702

Vente de produits intermédiaires.

703

Vente de produits résiduels.

704

Travaux.

706

Prestations de services.

7061

Produits des tarifications relevant de l'activité de soins de longue durée et des activités relevant de la loi sociale.

70611

Forfaits de soins en maisons de retraite ou logement foyer ou hospice ou service de soins infirmiers à domicile.

706112

Forfait journalier de soins.

70612

Forfaits de soins longue durée.

706122

Forfait journalier de soins.

70613

Prix de journée d'hébergement (établissement comportant un forfait de soins).

70614

Prix de journée (établissement pour personnes âgées sans forfait de soins).

706141

Valides.

706142

Invalides.

706143

Autres.

70615

Prix de journée des autres établissements relevant de la loi sociale.

70616

Dotation globale des établissements relevant de la loi sociale.

70618

Autres produits des établissements relevant de la loi sociale.

7062

Forfaits à la charge de l'assurance maladie ou des personnes hébergées.

70621

Dotation globale (forfait global annuel de soins : unités de soins de longue durée et maisons de retraite tenues en budget annexe des EPS).

70627

Forfait journalier (art. L. 174-4 du code de la sécurité sociale).

7063

Prestation spécifique dépendance.

7065

Produits des activités faisant l'objet d'une tarification spécifique.

707

Ventes de marchandises.

708

Produits des activités annexes.

7081

Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel.

7082

Prestations délivrées aux usagers et accompagnants.

7083

Prestations délivrées à d'autres tiers.

7084

Prestations effectuées par les usagers.

7088

Autres produits d'activités annexes.

71. Production stockée (ou déstockage)

713

Variation des stocks, en-cours de production et produits.

7133

Variation des en-cours de production de biens.

7135

Variation des stocks de produits.

72. Production immobilisée

73. Subventions d'exploitation et participations

741

Subventions d'exploitation.

742

Participations.

744

Aide forfaitaire à l'apprentissage.

75. Autres produits de gestion courante

758

Produits divers de gestion courante.

7582

Retenues et versements sur honoraires médicaux.

75821

Retenues et versements sur l'activité libérale.

75822

Retenues et versements sur les activités réalisées dans les structures d'hospitalisation prévues à l'article L. 714-36 du code de la santé publique.

7583

Remboursements de frais.

75831

Personnel.

758311

Indemnités journalières.

758312

Fonds pour l'emploi hospitalier.

758313

Trop-versé sur traitement.

758318

Autres remboursements de frais de personnel.

75834

Formation professionnelle.

75838

Autres remboursements de frais.

7584

Remboursements de frais des budgets annexes (7).

7586

Produits de la gestion des biens des malades majeurs protégés par la loi du 3 janvier 1968.

7588

Autres produits divers de gestion courante.

76. Produits financiers

761

Produits des participations.

762

Produits des autres immobilisations financières.

764

Revenus des valeurs mobilières de placement.

765

Escomptes obtenus.

767

Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.

768

Autres produits financiers.

77. Produits exceptionnels

771

Produits exceptionnels sur opérations de gestion.

772

Produits sur exercices antérieurs.

7721

Produits rattachés à l'exercice précédent.

7722

Produits provenant de différences sur charges à payer.

7723

Titres réémis.

7724

Annulation des mandats émis au cours d'exercices antérieurs.

7728

Autres produits sur exercices antérieurs.

775

Produits des cessions d'éléments d'actif.

777

Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.

778

Autres produits exceptionnels.

78. Reprises sur amortissements et provisions

781

Reprises sur amortissements et provisions (produits d'exploitation).

7815

Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.

7817

Reprises sur provisions pour dépréciation des actifs circulants.

78174

Créances.

786

Reprises sur provisions (produits financiers).

7865

Reprises sur provisions pour risques et charges financiers.

7866

Reprises sur provisions pour dépréciation des éléments financiers.

78662

Immobilisations financières.

78665

Valeurs mobilières de placement.

787

Reprises sur amortissements et provisions (produits exceptionnels).

7874

Reprises sur autres provisions réglementées.

78741

Reprise sur la réserve de trésorerie.

79. Transferts de charges

791

Transferts de charges d'exploitation.

796

Transferts de charges financières.

797

Transferts de charges exceptionnelles.

Unités de soins de longue durée

Activités relevant de la loi sociale du 30 juin 1975

NOMENCLATURE SIMPLIFIEE DES COMPTES DE CHARGES ET DE PRODUITS A UTILISER PAR LES SERVICES COMPORTANT MOINS DE 100 LITS

Classe 6. - Comptes de charges

60. Achats

601

Achats stockés de matières premières et fournitures.

602

Achats stockés. - Autres approvisionnements.

6021

Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.

6022

Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.

6023

Alimentation.

6024

Combustibles.

6025

Fournitures hôtelières.

6026

Carburants et fournitures de garage.

6027

Ateliers.

6028

Autres fournitures suivies en stock.

603

Variation des stocks.

6031

Variation des stocks de matières premières et fournitures.

6032

Variation des stocks des autres approvisionnements.

60321

Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.

60322

Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.

60323

Alimentation.

60324

Combustibles.

60325

Fournitures hôtelières.

60326

Carburants et fournitures de garage.

60327

Ateliers.

60328

Autres fournitures suivies en stock.

6037

Variation des stocks de marchandises.

606

Achats non stockés de matières et fournitures.

6061

Fournitures non stockables.

6063

Fournitures, petits matériels et outillages.

6024

Fournitures de bureau, imprimés et fournitures informatiques.

6066

Fournitures médicales.

6067

Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.

6068

Autres achats non stockés de matières et fournitures.

607

Achats de marchandises.

609

Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats (à subdiviser comme le compte 60).

61.62. Autres charges externes

61. Services extérieurs

611

Sous-traitance générale.

6111

Sous-traitance à caractère médical.

6112

Sous-traitance à caractère médico-social.

612

Redevances de crédit-bail.

613

Locations.

614

Charges locatives et de copropriété.

615

Entretien et réparations.

616

Primes d'assurances.

617

Etudes et recherches.

618

Divers services extérieurs.

619

Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.

62. Autres services extérieurs

621

Personnel extérieur à l'établissement.

622

Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.

623

Informations, publications, relations publiques.

624

Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel.

625

Déplacements, missions et réceptions.

626

Frais postaux et frais de télécommunications.

627

Services bancaires et assimilés.

628

Autres prestations de services.

629

Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs.

63. Impôts, taxes et versements assimilés

631

Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).

6311

Taxe sur les salaires.

6312

Taxe d'apprentissage.

6318

Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).

633

Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).

635

Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).

637

Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).

64. Charges de personnel

641

Rémunérations du personnel non médical.

6411

Personnel titulaire et stagiaire.

6413

Personnel non titulaire sur emplois permanents.

6415

Personnel non médical de remplacement.

6416

Contrats emploi solidarité.

6417

Apprentis.

642

Rémunérations du personnel médical.

645

Charges de sécurité sociale et de prévoyance.

6451

Personnel non médical.

6452

Personnel médical.

647

Autres charges sociales.

648

Autres charges de personnel.

65. Autres charges de gestion courante

654

Pertes sur créances irrecouvrables.

657

Subventions.

658

Charges diverses de gestion courante.

66. Charges financières

661

Charges d'intérêts.

667

Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.

668

Autres charges financières.

67. Charges exceptionnelles

671

Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.

672

Charges sur exercices antérieurs.

6721

Charges rattachées à l'exercice précédent.

6722

Charges provenant de différences sur produits à recevoir.

6723

Mandats réémis.

6724

Annulation de titres émis au cours d'exercices antérieurs.

6728

Autres charges sur exercices antérieurs.

675

Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.

678

Autres charges exceptionnelles.

68. Dotations aux amortissements

et aux provisions

681

Dotations aux amortissements et aux provisions. - Charges d'exploitation.

6811

Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.

6812

Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.

6815

Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.

6817

Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants.

68174

Créances.

686

Dotations aux amortissements et aux provisions. - Charges financières.

687

Dotations aux amortissements et aux provisions. - Charges exceptionnelles.

6871

Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.

6874

Dotations aux autres provisions réglementées.

68741

Dotation à la réserve de trésorerie.

Classe 7. - Comptes de produits

70. Produits

701

Ventes de produits finis.

702

Ventes de produits intermédiaires.

703

Ventes de produits résiduels.

704

Travaux.

706

Prestations de services.

7061

Produits des tarifications relevant de l'activité de soins de longue durée et des activités relevant de la loi sociale.

70611

Forfaits de soins en maison de retraite ou logement foyer ou hospice ou service de soins à domicile.

706112

Forfait journalier de soins (maisons de retraite, logements foyers, services de soins infirmiers à domicile).

70612

Forfaits de soins de longue durée.

706122

Forfait journalier de soins (soins longue durée).

70613

Prix de journée hébergement (établissement comportant un forfait de soins).

70614

Prix de journée (Etablissements pour personnes âgées sans forfait de soins).

706141

Valides.

70142

Invalides.

706143

Autres.

70615

Prix de journée des autres établissements relevant de la loi sociale.

70616

Dotation globale des établissements relevant de la loi sociale.

70618

Autres produits des établissements relevant de la loi sociale.

7062

Forfaits de soins à la charge de l'assurance maladie ou des personnes hébergées.

70621

Dotation globale (forfait global annuel de soins : unités de soins de longue durée et maisons de retraite tenues en budget annexe des EPS).

70627

Forfait journalier (article L. 174-4 du code de la sécurité sociale).

7063

Prestation spécifique dépendance.

7065

Produits des activités faisant l'objet d'une tarification spécifique.

707

Ventes de marchandises.

708

Produits des activités annexes.

71. Production stockée (ou déstockage)

713

Variation des stocks, en-cours de production, produits.

7133

Variation des en-cours de production de biens.

7135

Variation des stocks de produits.

72. Production immobilisée

73. Subventions d'exploitation et participations

744

Aide forfaitaire à l'apprentissage.

75. Autres produits de gestion courante

758

Produits divers de gestion courante.

7582

Retenues et versements sur honoraires médicaux.

75821

Retenues et versements sur l'activité libérale.

75822

Retenues et versements sur les activités réalisées dans les structures d'hospitalisation prévues à l'article L. 714-36 du code de la santé publique.

7583

Remboursements de frais.

7584

Remboursements de frais des budgets annexes.

7586

Produits de la gestion des biens des malades majeurs protégés par la loi du 3 janvier 1968.

7588

Autres produits divers de gestion courante.

76. Produits financiers

761

Produits des participations.

762

Produits des autres immobilisations financières.

764

Revenus des valeurs mobilières de placement.

765

Escomptes obtenus.

767

Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.

768

Autres produits financiers.

77. Produits exceptionnels

771

Produits exceptionnels sur opérations de gestion.

772

Produits sur exercices antérieurs.

7721

Produits rattachés à l'exercice précédent.

7722

Produits provenant de différences sur charges à payer.

7723

Titres réémis.

7724

Annulation des mandats émis au cours d'exercices antérieurs.

7728

Autres produits sur exercices antérieurs.

775

Produits des cessions d'éléments d'actif.

777

Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.

778

Autres produits exceptionnels.

78. Reprises sur amortissements et provisions

781

Reprises sur amortissements et provisions (produits d'exploitation).

7815

Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.

7817

Reprises sur provisions pour dépréciation des actifs circulants.

78174

Créances.

786

Reprises sur provisions (produits financiers).

787

Reprises sur provisions (produits exceptionnels).

7874

Reprises sur autres provisions réglementées.

78741

Reprise sur la réserve de trésorerie.

79. Transferts de charges

791

Transferts de charges d'exploitation.

796

Transferts de charges financières.

797

Transferts de charges exceptionnelles.

Activités de lutte contre l'alcoolisme

Structures pour toxicomanes

LETTRES MNEMOTECHNIQUES

U = Activités de lutte contre l'alcoolisme.

V = Structures pour toxicomanes.

Classe 4. - Comptes de tiers

U 4586

Hôpital (activités de lutte contre l'alcoolisme).

V 4587

Hôpital (structures pour toxicomanes).

Classe 6. - Comptes de charges

60. Achats

601

Achats stockés de matières premières et fournitures.

602

Achats stockés ; autres approvisionnements.

6021

Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.

6022

Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.

6023

Alimentation.

6024

Combustibles.

6025

Fournitures hôtelières.

6026

Carburants et fournitures de garage.

6027

Ateliers.

6028

Autres fournitures suivies en stock.

603

Variation des stocks.

6031

Variation des stocks de matières premières et fournitures.

6032

Variation des stocks des autres approvisionnements.

60321

Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.

60322

Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.

60323

Alimentation.

60324

Combustibles.

60325

Fournitures hôtelières.

60326

Carburants et fournitures de garage.

60327

Ateliers.

60328

Fournitures suivies en stock.

6037

Variation des stocks de marchandises.

606

Achats non stockés de matières et fournitures.

6061

Fournitures non stockables.

6063

Fournitures, petits matériels et outillages.

6064

Fournitures de bureau, imprimés et fournitures informatiques.

6065

Emballages.

6066

Fournitures médicales.

6068

Autres achats non stockés de matières et fournitures.

607

Achats de marchandises.

609

Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats (à subdiviser comme le compte 60).

61-62. Autres charges externes

61. Services extérieurs

611

Sous-traitance générale.

612

Redevances de crédit-bail.

6122

Crédit-bail mobilier.

613

Locations.

6132

Locations immobilières.

6135

Locations mobilières.

61351

Informatique.

61352

Equipements.

614

Charges locatives et de copropriété.

615

Entretien et réparations.

616

Primes d'assurances.

617

Etudes et recherches.

618

Divers services extérieurs.

619

Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.

62. Autres services extérieurs

621

Personnel extérieur à l'établissement.

622

Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.

623

Information, publications, relations publiques.

624

Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel.

625

Déplacements, missions et réceptions.

626

Frais postaux et frais de télécommunications.

628

Prestations de services diverses.

629

Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs.

63. Impôts, taxes et versements assimilés

631

Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations, administration des impôts (10).

633

Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations, autres organismes (10).

635

Autres impôts, taxes et versements assimilés, administration des impôts (10).

637

Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).

64. Charges de personnel

641

Rémunérations du personnel non médical.

6411

Personnel titulaire et stagiaire.

6413

Personnel non titulaire sur emploi permanent.

6415

Personnel non médical de remplacement.

6416

Contrats emploi solidarité.

642

Rémunérations du personnel médical (10).

645

Charges de sécurité sociale et de prévoyance (10).

6451

Personnel non médical (10).

6452

Personnel médical (10).

647

Autres charges sociales (10).

648

Autres charges de personnel (10).

65. Autres charges de gestion courante

658

Charges diverses de gestion courante.

66. Charges financières

661

Charges d'intérêts.

6611

Intérêts des emprunts et dettes.

668

Autres charges financières.

67. Charges exceptionnelles

671

Charges exceptionnelles sur opérations de gestion (11).

672

Charges sur exercices antérieurs.

6721

Charges rattachées à l'exercice précédent.

6722

Charges provenant de différences sur produits à recevoir.

6723

Mandats réémis.

6724

Annulation de titres émis au cours d'exercices antérieurs.

6728

Autres charges sur exercices antérieurs.

675

Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.

678

Autres charges exceptionnelles.

68. Dotations aux amortissements et aux provisions

681

Dotations aux amortissements et aux provisions, charges d'exploitation (11).

686

Dotations aux amortissements et aux provisions, charges financières.

687

Dotations aux amortissements et aux provisions, charges exceptionnelles.

6874

Dotations aux autres provisions réglementées.

Classe 7. - Comptes de produits

70. Produits

706

Prestations de services.

71. Production stockée

713

Variation des stocks, en-cours de production, produits.

7133

Variations des en-cours de production de biens.

7135

Variations des stocks de produits.

72. Production immobilisée

73. Subventions d'exploitation et participations

741

Subventions d'exploitation versées par l'Etat.

742

Participations.

748

Autres subventions d'exploitation.

75. Autres produits de gestion courante

758

Produits divers de gestion courante.

7583

Remboursements de frais.

7588

Autres produits divers de gestion courante.

77. Produits exceptionnels

771

Produits exceptionnels sur opérations de gestion (12).

772

Produits sur exercices antérieurs.

7721

Produits rattachés à l'exercice précédent.

7722

Produits provenant de différences sur charges à payer.

7723

Titres réémis.

7724

Annulation des mandats émis au cours d'exercices antérieurs.

7728

Autres produits sur exercices antérieurs.

775

Produits des cessions d'éléments d'actif.

778

Autres produits exceptionnels.

78. Reprises sur amortissements et provisions

781

Reprises sur amortissements et provisions, à inscrire dans les produits d'exploitation (12).

786

Reprises sur provisions, à inscrire dans les produits financiers.

787

Reprises sur provisions, à inscrire dans les produits exceptionnels.

7874

Reprises sur autres provisions réglementées.

79. Transferts de charges

791

Transferts de charges d'exploitation.

796

Transferts de charges financières.

797

Transferts de charges exceptionnelles.

(1) Ne concerne que le centre hospitalier de Châlons-en-Champagne.

(2) Ne concerne que les achats de marchandises revendus en l'état par certains établissements.

(3) Ne concerne que les comptables utilisant l'application HTR.

(4) Ne concerne que le centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts, l'établissement public de santé de Fresnes, l'hôpital national de Saint-Maurice et l'Institution nationale des invalides.

(5) Ne concerne que les établissements ayant des activités à caractère commercial.

(6) A subdiviser en tant que de besoin comme le budget général.

(7) A n'utiliser que par les centres autonomes de soins de longue durée et les hôpitaux locaux qui n'ont pas d'activités sanitaires autres que celle de soins de longue durée.

(8) A n'utiliser que par les centres autonomes de soins de longue durée et les hôpitaux locaux qui n'ont pas d'activités sanitaires autres que celle de soins de longue durée.

(9) A subdiviser en tant que de besoin comme le compte du budget général.

(10) A subdiviser en tant que de besoin comme les comptes du budget général.

(11) A subdiviser en tant que de besoin comme les comptes du budget général.

(12) A subdiviser en tant que de besoin comme les comptes du budget général.