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Arrêté du 21 décembre 2021

portant modification de plusieurs arrêtés relatifs aux formations de santé

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des études de médecine

Résumé. Un arrêté modifie les règles des études de médecine pour mieux former les futurs médecins.

La ministre des armées, le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 22 mars 2011 (Nouveaux règlements pour le diplôme de formation générale en sciences médicales) modifié relatif au régime des études en vue du diplôme de formation générale en sciences médicales ;

Vu l'arrêté du 8 avril 2013 (Organisation des études de médecine) modifié relatif au régime des études en vue du premier et du deuxième cycle des études médicales ;

Vu l'arrêté du 30 décembre 2014 (Formations aux gestes d'urgence) relatif à l'attestation de formation aux gestes et soins d'urgence ;

Vu l'arrêté du 4 novembre 2019 modifié relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 novembre 2021,

Arrêtent :

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Modification des règles d'évaluation et d'enseignement en médecine

Résumé. Les modalités de contrôle des connaissances et les enseignements dans les formations médicales sont modifiés pour mieux adapter l'apprentissage aux besoins des étudiants.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des examens cliniques pour les étudiants en médecine

Résumé. Les examens cliniques pour les étudiants en médecine sont désormais organisés chaque année avec un minimum de cinq mises en situation lors des deuxième et troisième années, et la note globale du certificat de compétences cliniques est répartie entre les trois années.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des options de réorientation pour les étudiants en santé

Résumé. Les étudiants non admis en deuxième année de médecine, pharmacie, odontologie ou maïeutique peuvent désormais demander un redoublement en plus d'une réorientation.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 31 décembre 2021

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Désignation des responsables de l'exécution de l'arrêté

Résumé. Le chef de la santé des armées et les responsables de la santé et de l'éducation doivent appliquer et publier cet arrêté.

Le directeur central du service de santé des armées, médecin général des armées, la directrice générale de l'offre de soins et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification des règles d'un arrêté de 2013

Résumé. Un arrêté met à jour les règles d'un autre arrêté de 2013.

Fait le 21 décembre 2021.

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Pour la ministre et par délégation :

Le chef de service, adjoint de la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

B. Lannaud

La ministre des armées,

Pour la ministre et par délégation :

Le médecin général des armées, directeur central du service de santé des armées,

P. Rouanet

Le ministre des solidarités et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'offre de soins,

K. Julienne

En vigueur depuis le vendredi 31 décembre 2021

Arrêté du 21 décembre 2021
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe