Arrêté du 22 mars 2011

Article 8

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Article 8

Les modalités de contrôle des connaissances sont arrêtées dans les conditions prévues au premier alinéa de l'article 6 (Organisation des études de médecine) du présent arrêté, notamment en ce qui concerne l'acquisition, la compensation et la capitalisation des unités d'enseignement.

Les aptitudes et l'acquisition des connaissances sont appréciées chaque semestre soit par un contrôle continu et régulier, soit par un examen terminal, soit par ces deux modes de contrôle combinés.

Dans le respect du délai fixé à l'article L. 613-1 du code de l'éducation (Contrôle étatique de la délivrance des diplômes universitaires), les établissements publient l'indication du nombre des épreuves, de leur nature, de leur durée, de leur coefficient ainsi que la répartition éventuelle entre le contrôle continu et le contrôle terminal et la place respective des épreuves écrites, orales et pratiques.

Ces modalités de contrôle des connaissances peuvent prévoir des dispositions qui limitent le nombre de redoublements se fondant notamment sur des considérations pédagogiques telles que l'insuffisance des résultats, les absences non justifiées, ou en fixant un nombre minimum d'unités d'enseignement à valider. Chaque redoublement est alors subordonné à un avis favorable du jury.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 14 avril 2011 · Dernière version le 31 décembre 2021

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Modalités de contrôle des connaissances en sciences médicales

Résumé. L'article explique comment les étudiants en sciences médicales sont évalués, avec des contrôles continus, des examens finaux, ou les deux combinés.

Les modalités de contrôle des connaissances sont arrêtées dans les conditions prévues au premier alinéa de l'article 6 (Organisation des études de médecine) du présent arrêté, notamment en ce qui concerne l'acquisition, la compensation et la capitalisation des unités d'enseignement.

Les aptitudes et l'acquisition des connaissances sont appréciées chaque semestre soit par un contrôle continu et régulier, soit par un examen terminal, soit par ces deux modes de contrôle combinés.

Dans le respect du délai fixé à l'article L. 613-1 du code de l'éducation (Contrôle étatique de la délivrance des diplômes universitaires), les établissements publient l'indication du nombre des épreuves, de leur nature, de leur durée, de leur coefficient ainsi que la répartition éventuelle entre le contrôle continu et le contrôle terminal et la place respective des épreuves écrites, orales et pratiques.

Ces modalités de contrôle des connaissances peuvent prévoir des dispositions qui limitent le nombre de redoublements se fondant notamment sur des considérations pédagogiques telles que l'insuffisance des résultats, les absences non justifiées, ou en fixant un nombre minimum d'unités d'enseignement à valider. Chaque redoublement est alors subordonné à un avis favorable du jury.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 31 décembre 2021

Modifié parArrêté du 21 décembre 2021art. 1 : Modification des règles d'évaluation et d'enseignement en médecine

En résumé. L'article ajoute la possibilité pour les établissements de limiter le nombre de redoublements pour des raisons pédagogiques, sous réserve d'un avis favorable du jury.

En vigueur du mercredi 6 novembre 2019 au jeudi 30 décembre 2021

Modifié parArrêté du 4 novembre 2019art. 16 : Suppression de la première année commune aux études de santé

En résumé. La mention des unités d'enseignement spécifiques à la première année commune aux études de santé a été supprimée, élargissant ainsi le champ d'application des modalités de contrôle des connaissances.

En vigueur du jeudi 14 avril 2011 au mardi 5 novembre 2019

Source : Légifrance