Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification et abrogation d'un arrêté de 2010
Résumé. Un arrêté de 2010 a été mis à jour en modifiant certains articles et en supprimant un autre.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 décembre 2010Art. 1 → Version 2Arrêté du 10 décembre 2010Art. 2 → Version 3
- Arrêté du 10 décembre 2010Art. 1, Art. 2
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 décembre 2010Art. 3 → Version 1
- Arrêté du 10 décembre 2010Art. 3