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Arrêté du 21 août 2008

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 avril 2008

Art. 1, Art. 2, Art. 3

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Modification des règles sur le risque épizootique

Résumé. L'arrêté modifie les règles sur le risque épizootique en abrogeant des articles qui qualifiaient ce risque.

A modifié les dispositions suivantes :

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