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Arrêté du 9 avril 2008

Article 1

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Article 1

Le niveau du risque épizootique tel que défini à l'article 3 de l'arrêté du 24 janvier 2008 susvisé (Définition du niveau de risque épizootique pour les oiseaux) est qualifié de faible sur l'ensemble du territoire national métropolitain.

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Abrogé28 août 2008

Créé le 11 avril 2008 · Abrogé le 28 août 2008

Le niveau du risque épizootique tel que défini à l'article 3 de l'arrêté du 24 janvier 2008 susvisé (Définition du niveau de risque épizootique pour les oiseaux) est qualifié de faible sur l'ensemble du territoire national métropolitain.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 11 avril 2008 au mercredi 27 août 2008

Source : Légifrance