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Arrêté du 9 avril 2008

Article 1

Abrogé28 août 2008

Créé le 11 avril 2008

Le niveau du risque épizootique tel que défini à l'article 3 de l'arrêté du 24 janvier 2008 susvisé est qualifié de faible sur l'ensemble du territoire national métropolitain.

Effets de cet article

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 28 août 2008

Abrogé parArrêté du 21 août 2008art. 2

En vigueur du vendredi 11 avril 2008 au mercredi 27 août 2008