Sont autorisés à délivrer le doctorat, conjointement avec les universités et les instituts nationaux polytechniques, les établissements ou instituts suivants :

Université de technologie de Belfort-Montbéliard ;

Université de technologie de Troyes ;

Ecole centrale de Nantes ;

Centrale Lille Institut ;

Institut national des sciences appliquées de Rouen ;

Ecole des mines de Saint-Etienne ;

Institut national des télécommunications ;

Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne.

Les modalités de collaboration entre les établissements délivrant conjointement le doctorat sont précisées par les conventions prévues à l'article 5 de l'arrêté du 30 mars 1992 susvisé.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.