Article 1
Abrogé depuis le 2020-12-25 par Arrêté du 27 novembre 2020 - art. 12 (V)
Sont autorisés à délivrer le doctorat, conjointement avec les universités et les instituts nationaux polytechniques, les établissements ou instituts suivants :
Université de technologie de Belfort-Montbéliard ;
Université de technologie de Troyes ;
Ecole centrale de Nantes ;
Centrale Lille Institut ;
Institut national des sciences appliquées de Rouen ;
Ecole des mines de Saint-Etienne ;
Institut national des télécommunications ;
Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne.
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