Arrêté du 21 août 2000

Article 1

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Article 1

Sont autorisés à délivrer le doctorat, conjointement avec les universités et les instituts nationaux polytechniques, les établissements ou instituts suivants :

Université de technologie de Belfort-Montbéliard ;

Université de technologie de Troyes ;

Ecole centrale de Nantes ;

Centrale Lille Institut ;

Institut national des sciences appliquées de Rouen ;

Ecole des mines de Saint-Etienne ;

Institut national des télécommunications ;

Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé25 décembre 2020

Créé le 6 septembre 2000 · Abrogé le 25 décembre 2020

Sont autorisés à délivrer le doctorat, conjointement avec les universités et les instituts nationaux polytechniques, les établissements ou instituts suivants :

Université de technologie de Belfort-Montbéliard ;

Université de technologie de Troyes ;

Ecole centrale de Nantes ;

Centrale Lille Institut ;

Institut national des sciences appliquées de Rouen ;

Ecole des mines de Saint-Etienne ;

Institut national des télécommunications ;

Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne.

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En vigueur du mercredi 6 septembre 2000 au mercredi 23 octobre 2019

Source : Légifrance