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ARRÊTÉ du 20 mars 2015

Titre IER : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES

Abrogé1 janvier 2020

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

En vigueur du dimanche 5 avril 2015 au mardi 31 décembre 2019

Titre IER : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES
Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre II : Compétences de l'officier général adjoint au major général des armées et de la division « études, synthèse et management général »
Chapitre II bis : Compétences de la division “ contrôle et audit des armées ”
Chapitre III : Compétences des centre, divisions et bureau relevant du sous-chef d'état-major « opérations »
Chapitre IV : Compétences des divisions et bureaux relevant du sous-chef d'état-major « plans »
Chapitre V : Compétences des officiers généraux et des bureaux relevant du sous-chef d'état-major « performance »
Chapitre VI : Compétences des divisions et du bureau relevant de l'officier général « relations internationales militaires »
Chapitre VII : Compétences de l'officier général “ commandant de la cyberdéfense ” et de l'état-major de la cyberdéfense