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Arrêté du 20 mai 2020

JORF n°0125 du 23 mai 2020

Chapitre 1er : Dispositions portant adaptation de l'arrêté du 26 mars 2013 fixant les conditions d'attribution du brevet élémentaire de spécialiste aux sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale

Chapitre 2 : Dispositions portant adaptation de l'arrêté du 22 octobre 2019 fixant les conditions d'attribution du brevet supérieur de spécialiste aux sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale

Chapitre 3 : Dispositions portant adaptation de l'arrêté du 22 décembre 2015 fixant les conditions de délivrance du diplôme technique des systèmes d'information et de communication

Chapitre 4 : Dispositions diverses

Chapitre 5 : Dispositions finales

Section précédente

Chapitre 3

Dispositions portant adaptation de l'arrêté du 22 décembre 2015 fixant les conditions de délivrance du diplôme technique des systèmes d'information et de communication

8 — 11

Section parente

Arrêté du 20 mai 2020

Section suivante

Chapitre 5

Dispositions finales

14

JORF n°0125 du 23 mai 2020

Chapitre 4 : Dispositions diverses

Article 12

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 14 janvier 2013 > > Art. 16-1 > >

1 version

1 créé

Article 13

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 octobre 2019 > > Art. 10 > >

1 version

1 modifié

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