Arrêté du 20 mai 2020

Chapitre 3 : Dispositions portant adaptation de l'arrêté du 22 décembre 2015 fixant les conditions de délivrance du diplôme technique des systèmes d'information et de communication

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Modifications de la formation en systèmes d'information et de communication

Résumé. Des changements sont apportés à la formation du diplôme technique des systèmes d'information et de communication, notamment la suppression d'un module et l'adaptation des règles pour les étudiants ayant commencé en septembre 2019.

En vigueur depuis le 24 mai 2020

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Adaptation des règles pour la reprise d'une formation diplômante

Résumé. Un arrêté du 20 mai 2020 adapte les règles pour la reprise de la formation du diplôme technique des systèmes d'information et de communication à partir du 15 juin 2020, pour les stagiaires ayant commencé en septembre 2019.

En vue de la reprise de la formation à compter du 15 juin 2020, les dispositions de l'arrêté du 22 décembre 2015 susvisé sont adaptées dans les conditions prévues par le présent chapitre pour la promotion de stagiaires ayant commencé la formation au diplôme technique des systèmes d'information et de communication le 1er septembre 2019.

En vigueur depuis le 24 mai 2020

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Suppression d'un module dans un diplôme technique

Résumé. Un module de formation et ses évaluations sont supprimés pour les étudiants en systèmes d'information et de communication.

Le module différencié prévu à l'article 8 (Adaptation des règles pour la reprise d'une formation diplômante) de l'arrêté susmentionné et l'ensemble des évaluations afférentes sont supprimés.

En vigueur depuis le 24 mai 2020

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Suspension de certaines règles pour un diplôme technique

Résumé. Certaines règles pour obtenir un diplôme en systèmes d'information et de communication sont mises en pause.

Les dispositions du quatrième au septième alinéa de l'article 9 et des articles 10, 11 et 12 du même arrêté sont suspendues.

En vigueur depuis le 24 mai 2020

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Utilisation du classement de l'article 9 pour les évaluations

Résumé. L'article précise que pour les évaluations, c'est le classement mentionné dans l'article 9 qui sera utilisé.

Pour l'application des articles 13 et 14 du même arrêté, le classement pris en compte est celui du premier alinéa de l'article 9 (Suppression d'un module de formation).

En vigueur depuis le dimanche 24 mai 2020

Chapitre 3 : Dispositions portant adaptation de l'arrêté du 22 décembre 2015 fixant les conditions de délivrance du diplôme technique des systèmes d'information et de communication
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11