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Arrêté du 20 mai 2020

JORF n°0125 du 23 mai 2020

Chapitre 1er : Dispositions portant adaptation de l'arrêté du 26 mars 2013 fixant les conditions d'attribution du brevet élémentaire de spécialiste aux sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale

Chapitre 2 : Dispositions portant adaptation de l'arrêté du 22 octobre 2019 fixant les conditions d'attribution du brevet supérieur de spécialiste aux sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale

Chapitre 3 : Dispositions portant adaptation de l'arrêté du 22 décembre 2015 fixant les conditions de délivrance du diplôme technique des systèmes d'information et de communication

Chapitre 4 : Dispositions diverses

Chapitre 5 : Dispositions finales

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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 14 janvier 2013 > > Art. 16-1 > >

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A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 janvier 2013

Art. 16-1