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Chapitre 3

Dispositions portant adaptation de l'arrêté du 22 décembre 2015 fixant les conditions de délivrance du diplôme technique des systèmes d'information et de communication

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Article 10

JORF n°0125 du 23 mai 2020

Article 9

Article 9

Le module différencié prévu à l'article 8 de l'arrêté susmentionné et l'ensemble des évaluations afférentes sont supprimés.

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Le module différencié prévu à l'article 8 de l'arrêté susmentionné et l'ensemble des évaluations afférentes sont supprimés.