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Article 8

Section parente

Chapitre 3 : Dispositions portant adaptation de l'arrêté du 22 décembre 2015 fixant les conditions de délivrance du diplôme technique des systèmes d'information et de communication

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Article 10

Arrêté du 20 mai 2020

Article 9

Créé le 24 mai 2020

Le module différencié prévu à l'article 8 de l'arrêté susmentionné et l'ensemble des évaluations afférentes sont supprimés.

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En vigueur depuis le dimanche 24 mai 2020