Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des règles d'indemnité pour les employés de Météo-France
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 octobre 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6
Article précédent
Arrêté du 20 mai 2010
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 octobre 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 octobre 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6
Source : Légifrance
Arrêté du 8 octobre 2008 (Ab)
Indemnité de technicité et sécurité à Météo-France
Arrêté du 8 octobre 2008 · art. 1 (Ab)
Indemnités annuelles pour le personnel technique
Arrêté du 8 octobre 2008 · art. 2 (Ab)
Majorations fonctionnelles pour certains emplois en 2008
Arrêté du 8 octobre 2008 · art. 3 (Ab)
Montants de la majoration de résidence à Météo-France
Arrêté du 8 octobre 2008 · art. 4 (Ab)
Entrée en vigueur d'un arrêté
Arrêté du 8 octobre 2008 · art. 6 (Ab)