Article 1
L'annexe I de l'arrêté du 13 juillet 2009 susvisé définissant le module professionnel EP3 dispensé en classe de seconde professionnelle " nature, jardin, paysage, forêt " est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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JORF n°0181 du 8 août 2018
Arrêté du 20 juillet 2018
Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le livre VIII ;
Vu le code de l'éducation, notamment les articles D. 337-51 et suivants ;
Vu l'arrêté du 1er juillet 2009 modifié par l'arrêté du 21 avril 2016 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 13 juillet 2009 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel pour le champ professionnel « nature, jardin, paysage, forêt »
Vu l'avis du conseil national de l'enseignement agricole en date du 5 juillet 2018,
Arrête :
Article 2
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2018.
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Article 3
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 20 juillet 2018.
Pour le ministre et par délégation :
L'adjoint au directeur général de l'enseignement et de la recherche, chef du service de l'enseignement technique,
J.-L. Tronco