Arrêté du 20 juillet 2018

Article 1

Créé le 3 septembre 2018

L'annexe I de l'arrêté du 13 juillet 2009 susvisé définissant le module professionnel EP3 dispensé en classe de seconde professionnelle " nature, jardin, paysage, forêt " est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le lundi 3 septembre 2018