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Arrêté du 20 février 2023

modifiant l'arrêté du 20 octobre 2021 habilitant les écoles nationales vétérinaires à délivrer des diplômes nationaux d'enseignement vétérinaire

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des écoles vétérinaires habilitées

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des écoles vétérinaires autorisées à délivrer des diplômes.

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles R. 241-28 (Obtention du titre de vétérinaire spécialiste), R. 812-58 (Diplômes et titres à l'issue des études vétérinaires), D. 812-60 (Évaluation des études et écoles vétérinaires), R. 812-61 (Habilitation des écoles vétérinaires) et R. 812-65 (Diplômes complémentaires dans les écoles vétérinaires) ;

Vu l'arrêté du 13 avril 2021 (Règles pour les diplômes des écoles vétérinaires) fixant les modalités d'habilitation des écoles nationales vétérinaires ;

Vu l'arrêté du 13 avril 2021 (Organisation des études vétérinaires) relatif au diplôme national d'internat des écoles nationales vétérinaires ;

Vu l'arrêté du 13 avril 2021 (Formation pour les diplômes vétérinaires spécialisés) relatif aux diplômes nationaux d'études spécialisées vétérinaires ;

Vu l'arrêté du 20 octobre 2021 (Nouveaux diplômes pour les écoles vétérinaires) habilitant les écoles nationales vétérinaires à délivrer des diplômes nationaux d'enseignement vétérinaire ;

Vu l'arrêté du 26 janvier 2022 (Modification des règles pour le titre de vétérinaire spécialiste) fixant la liste des spécialités vétérinaires ;

Vu les avis du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire en date du 20 octobre 2022 et du 24 janvier 2023 ;

Vu l'avis du conseil des directeurs des écoles nationales vétérinaires en date du 27 octobre 2022,

Arrête :

En vigueur depuis le 27 février 2023

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Remplacement de l'annexe des diplômes vétérinaires

Résumé. La liste des écoles vétérinaires autorisées à donner des diplômes a été mise à jour.

L'annexe prévue à l'article 1er de l'arrêté du 20 octobre 2021 (Délivrance des diplômes nationaux d'enseignement vétérinaire par les écoles nationales vétérinaires) habilitant les écoles nationales vétérinaires à délivrer des diplômes nationaux d'enseignement vétérinaire est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 27 février 2023

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié pour que tout le monde puisse le voir.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification d'un arrêté

Résumé. Un arrêté du 20 février 2023 modifie un autre arrêté du 20 octobre 2021.

Fait le 20 février 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche,

B. Bonaimé

En vigueur depuis le lundi 27 février 2023

Arrêté du 20 février 2023
Article 1
Article 2
Annexe