Arrêté du 20 février 2023

Article 1

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Article 1

L'annexe prévue à l'article 1er de l'arrêté du 20 octobre 2021 (Délivrance des diplômes nationaux d'enseignement vétérinaire par les écoles nationales vétérinaires) habilitant les écoles nationales vétérinaires à délivrer des diplômes nationaux d'enseignement vétérinaire est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 27 février 2023

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Remplacement de l'annexe des diplômes vétérinaires

Résumé. La liste des écoles vétérinaires autorisées à donner des diplômes a été mise à jour.

L'annexe prévue à l'article 1er de l'arrêté du 20 octobre 2021 (Délivrance des diplômes nationaux d'enseignement vétérinaire par les écoles nationales vétérinaires) habilitant les écoles nationales vétérinaires à délivrer des diplômes nationaux d'enseignement vétérinaire est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le lundi 27 février 2023

Source : Légifrance