Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses article R. 241-28 (Obtention du titre de vétérinaire spécialiste)Art. R.241-28Obtention du titre de vétérinaire spécialisteLes vétérinaires peuvent obtenir un titre de spécialiste après avoir suivi une formation spécifique ou obtenu un diplôme reconnu., R. 812-58 (Diplômes et titres à l'issue des études vétérinaires)Art. R.812-58Diplômes et titres à l'issue des études vétérinairesLes études vétérinaires se terminent par un diplôme de docteur vétérinaire, qui prouve que le diplômé a les compétences nécessaires pour exercer ce métier., D. 812-60 (Évaluation des études et écoles vétérinaires)Art. D.812-60Évaluation des études et écoles vétérinairesLes études et écoles vétérinaires sont régulièrement évaluées par des organismes européens et nationaux., R. 812-61 (Habilitation des écoles vétérinaires)Art. R.812-61Habilitation des écoles vétérinairesLes écoles vétérinaires sont autorisées à délivrer des diplômes spécifiques pour former des vétérinaires. et R. 812-65 (Diplômes complémentaires dans les écoles vétérinaires)Art. R.812-65Diplômes complémentaires dans les écoles vétérinairesLes écoles vétérinaires peuvent créer des formations supplémentaires pour obtenir des diplômes spécifiques, comme le DIE ou le DESV. ;
Vu l'arrêté du 6 juin 2019 fixant la liste des spécialités vétérinaires ;
Vu l'arrêté du 13 avril 2021 (Règles pour les diplômes des écoles vétérinaires)Règles pour les diplômes des écoles vétérinairesLes écoles vétérinaires peuvent délivrer des diplômes après approbation par plusieurs conseils, avec des règles communes pour tous. fixant les modalités d'habilitation des écoles nationales vétérinaires ;
Vu l'arrêté du 13 avril 2021 (Organisation des études vétérinaires)Organisation des études vétérinairesUn arrêté du 13 avril 2021 organise les formations et concours pour devenir vétérinaire, en précisant les durées, les épreuves et les diplômes. relatif au diplôme national d'internat des écoles nationales vétérinaires ;
Vu l'arrêté du 13 avril 2021 (Formation pour les diplômes vétérinaires spécialisés)Formation pour les diplômes vétérinaires spécialisésLes études pour devenir vétérinaire spécialisé durent trois ans et incluent des stages et des cours théoriques. relatif aux diplômes nationaux d'études spécialisées vétérinaires ;
Vu l'avis du conseil national de l'ordre des vétérinaires en date du 6 octobre 2021 ;
Vu l'avis du conseil des directeurs des écoles nationales vétérinaires en date du 8 juillet 2021 ;
Vu l'avis du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire en date du 28 septembre 2021,
Arrête :