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Annexe

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JORF n°0028 du 3 février 2022

Arrêté du 26 janvier 2022

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment les articles R. 241-28 et R. 812-65 ;

Vu l'arrêté du 13 avril 2021 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire ;

Vu l'avis du Conseil national de l'ordre des vétérinaires en date du 18 octobre 2021,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des spécialités vétérinaires ouvrant droit au titre de vétérinaire spécialiste

Résumé Certaines spécialités en médecine vétérinaire permettent d'obtenir le titre de spécialiste.

La liste des spécialités vétérinaires qui ouvrent droit au titre de vétérinaire spécialiste en application de l'article R. 241-28 susvisé est fixée en annexe du présent arrêté.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation des dispositions de l'arrêté du 16 novembre 2021

Résumé Certains articles et annexes d'un ancien arrêté sont supprimés.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 novembre 2021 > > Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null > >

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5 abrogés

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié dans un journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Fait le 26 janvier 2022.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement et de la recherche,

V. Baduel