Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des annexes II, III, IV et V de l'arrêté du 23 décembre 2015
Résumé. Un arrêté de 2023 a changé les annexes d'un autre arrêté de 2015.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 décembre 2015Art. Annexes II → Version 1Arrêté du 23 décembre 2015IIIArrêté du 23 décembre 2015IVArrêté du 23 décembre 2015et V
- Arrêté du 23 décembre 2015Art. Annexes II, III, IV, et V