En vigueur depuis le 10 janvier 2024
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un arrêté antérieur
Résumé. Un règlement de 2015 est changé par ce nouvel arrêté.
L'arrêté du 23 décembre 2015 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Ajout d'un cursus pour la formation d'officier chef de quart machine) à 11 (Modification de la référence des annexes consultables en ligne) du présent arrêté.