Arrêté du 20 décembre 2023

Article 7

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Article 7

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 décembre 2015

Art. 11

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Modification des conditions d'obtention du diplôme d'officier chef de quart machine

Résumé. Les règles pour obtenir un diplôme d'officier chef de quart machine sont mises à jour, notamment en changeant les références des attestations requises.

A modifié les dispositions suivantes :

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