Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'obtention du brevet d'officier chef de quart machine
Résumé. Les conditions pour obtenir le brevet d'officier chef de quart machine sont modifiées, notamment en ce qui concerne l'expérience requise en mer.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 décembre 2015Art. 13 → Version 3
- Arrêté du 23 décembre 2015Art. 13