Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles de gestion des personnels académiques
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 octobre 2005
Article précédent
Arrêté du 20 décembre 2012
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 octobre 2005
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 octobre 2005
Cité par
Source : Légifrance
Délégation de pouvoirs aux recteurs pour l'avancement des adjoints administratifs
Arrêté du 20 décembre 2012 · art. 4
Délégation de pouvoirs aux recteurs pour la gestion des infirmiers
Arrêté du 20 décembre 2012 · art. 10
Délégation de pouvoirs pour l'avancement des adjoints administratifs
Arrêté du 20 décembre 2012 · art. 21
Délégation de pouvoirs aux recteurs d'académie pour les infirmiers
Arrêté du 20 décembre 2012 · art. 13
Arrêté du 5 octobre 2005 (M)