Arrêté du 20 août 2026

Chapitre III : DISPOSITIONS FINALES

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement des règles pour les élèves ingénieurs

Résumé. On change les règles pour les élèves ingénieurs en supprimant un vieux règlement et en nommant de nouvelles personnes responsables.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression d'un arrêté sur la scolarité des élèves ingénieurs

Résumé. L'arrêté de 1989 sur la scolarité des élèves ingénieurs est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1989Art. 1Arrêté du 23 novembre 1989Art. 2Arrêté du 23 novembre 1989Art. 3
- Arrêté du 23 novembre 1989
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

En vigueur depuis le 16 septembre 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté et désignation des responsables

Résumé. Un arrêté est publié au Journal officiel, confiant à trois responsables l'exécution de ses dispositions.

La directrice de l'IMT Nord-Europe, la cheffe du bureau de pilotage des corps techniques et le directeur général de l'administration et de la fonction publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le mercredi 16 septembre 2026

Chapitre III : DISPOSITIONS FINALES
Article 10
Article 11