Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un arrêté sur la scolarité des élèves ingénieurs
Résumé. L'arrêté de 1989 sur la scolarité des élèves ingénieurs est supprimé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1989Art. 1Arrêté du 23 novembre 1989Art. 2Arrêté du 23 novembre 1989Art. 3
- Arrêté du 23 novembre 1989Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
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5 abrogés