Arrêté du 2 septembre 2026

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 novembre 2008

Art. 1, Art. 2

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Suppression des articles sur le Porc de Franche-Comté

Résumé. L'arrêté du 2 septembre 2026 supprime les articles 1 et 2 de l'arrêté du 10 novembre 2008 concernant le Porc de Franche-Comté.

A abrogé les dispositions suivantes :

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