Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des organismes militaires
Résumé. Un arrêté du 2 septembre 2025 modifie l'article 1 d'un arrêté de 2015 sur les organismes militaires.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 25 février 2015Art. 1 → Version 14
- ARRÊTÉ du 25 février 2015Art. 1
1 version
1 modifié