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Arrêté du 2 septembre 2025
modifiant divers arrêtés intéressant les forces de l'armée de terre et l'état-major des armées
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l'organisation des forces de l'armée de terre et des organismes militaires
Le ministre des armées,
Vu le code de la défense, notamment son article R. 3222-4 (Organisation et interventions de l'armée de terre) ;
Vu le décret n° 2024-1120 du 4 décembre 2024 (Décret sur l'organisation des unités militaires de sécurité civile) portant création et organisation d'unités militaires d'instruction et d'intervention de la sécurité civile ;
Vu l'arrêté du 25 février 2015 (Liste des organismes militaires opérationnels) modifié relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle rattachés au ministre de la défense, au chef d'état-major des armées et aux chefs d'état-major d'armée ;
Vu l'arrêté du 24 avril 2024 (Réorganisation de l'armée de terre française) fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre ;
Vu l'arrêté du 24 avril 2024 (Organisation de l'état-major de l'armée de terre) portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre ;
Vu l'avis du comité social d'administration ministériel du 9 juillet 2025,
Arrête :
Fait le 2 septembre 2025.
Sébastien Lecornu
En vigueur depuis le samedi 6 septembre 2025