Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Changement de catégorie pour l'arme "La guêpe"
Résumé. L'arme de poing OSA modèle PB.4.1, appelée "La guêpe", et ses munitions changent de catégorie de classification.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 juillet 2007Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 5 juillet 2007Art. 1