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Arrêté du 2 octobre 2013

fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie en classe terminale des séries « économique et sociale » (ES) et « littéraire » (L)

Abrogé1 septembre 2020
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 29 mai 2012 relatif à l'adaptation des programmes nationaux d'enseignement de l'histoire et de la géographie pour les départements et régions d'outre-mer (DROM) de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique, et de La Réunion dans les classes de seconde générale et technologique, de première et de terminale des séries générales ;

Vu l'arrêté du 29 mai 2012 (Modification des programmes d'histoire-géo pour les lycées d'outre-mer) relatif à l'adaptation des programmes nationaux d'enseignement de l'histoire et de la géographie pour les collectivités d'outre-mer (COM) de Nouvelle-Calédonie, de Polynésie française et de Wallis-et-Futuna dans les classes de seconde générale et technologique, de première et de terminale des séries générales ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 19 septembre 2013,

Arrête :

Abrogé1 septembre 2020

Créé le 25 octobre 2013 · Abrogé le 1 septembre 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Programme d'histoire-géographie en terminale ES et L

Résumé. Le programme d'histoire-géographie pour les terminales ES et L est défini par un arrêté.

Le programme d'enseignement de l'histoire-géographie en classe terminale des séries « économique et sociale » (ES) et « littéraire » (L) est fixé conformément à l'annexe 1 du présent arrêté.

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Suppression du programme d'histoire-géographie en terminale ES et L

Résumé. L'arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme d'histoire-géographie en terminale ES et L est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

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Modification d'un arrêté de 2012

Résumé. Un arrêté de 2012 a été modifié pour mettre à jour ses règles.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 mai 2012Art. Annexe
- Arrêté du 29 mai 2012
Art. Annexe
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Modification de l'annexe III de l'arrêté du 29 mai 2012

Résumé. L'arrêté du 29 mai 2012 est modifié dans son annexe III.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 mai 2012Art. Annexe III → Version 2
- Arrêté du 29 mai 2012
Art. Annexe III
Abrogé1 septembre 2020

Créé le 25 octobre 2013 · Abrogé le 1 septembre 2020

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Programme d'histoire-géo pour les terminales internationales

Résumé. Un arrêté du 24 octobre 2013 fixe le programme d'histoire-géographie pour les terminales de la filière internationale.

Le programme d'enseignement de l'histoire-géographie dans les classes terminales conduisant au baccalauréat général, option internationale, est fixé par l'annexe 4 du présent arrêté.

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Suppression des programmes d'histoire-géographie pour le baccalauréat international

Résumé. L'arrêté du 9 février 2012 fixant les programmes d'histoire-géographie pour le baccalauréat international est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Abrogé1 septembre 2020

Créé le 25 octobre 2013 · Abrogé le 1 septembre 2020

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 octobre 2013.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-P. Delahaye

Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 14 novembre 2013 sur le site http://www.education.gouv.fr.

En vigueur du vendredi 25 octobre 2013 au lundi 31 août 2020

Arrêté du 2 octobre 2013
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7