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Abrogé par Arrêté du 19 juillet 2019 - art. 1
Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 29 mai 2012 relatif à l'adaptation des programmes nationaux d'enseignement de l'histoire et de la géographie pour les départements et régions d'outre-mer (DROM) de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique, et de La Réunion dans les classes de seconde générale et technologique, de première et de terminale des séries générales ;
Vu l'arrêté du 29 mai 2012 relatif à l'adaptation des programmes nationaux d'enseignement de l'histoire et de la géographie pour les collectivités d'outre-mer (COM) de Nouvelle-Calédonie, de Polynésie française et de Wallis-et-Futuna dans les classes de seconde générale et technologique, de première et de terminale des séries générales ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 19 septembre 2013,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 19 juillet 2019 - art. 1
Créé le 25 octobre 2013
Le programme d'enseignement de l'histoire-géographie en classe terminale des séries « économique et sociale » (ES) et « littéraire » (L) est fixé conformément à l'annexe 1 du présent arrêté.
1 version
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe
1 version
6 abrogés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 mai 2012Art. Annexe
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 mai 2012Art. Annexe III
1 version
1 modifié
Abrogé par Arrêté du 19 juillet 2019 - art. 1
Créé le 25 octobre 2013
Le programme d'enseignement de l'histoire-géographie dans les classes terminales conduisant au baccalauréat général, option internationale, est fixé par l'annexe 4 du présent arrêté.
1 version
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 février 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe
1 version
6 abrogés
Abrogé par Arrêté du 19 juillet 2019 - art. 1
Créé le 25 octobre 2013
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 2 octobre 2013.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-P. Delahaye
Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 14 novembre 2013 sur le site http://www.education.gouv.fr.
Abrogé depuis le mardi 1 septembre 2020
Abrogé parArrêté du 19 juillet 2019art. 1
En vigueur du vendredi 25 octobre 2013 au lundi 31 août 2020