Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 8 avril 2010 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie en classe de seconde générale et technologique ;
Vu l'arrêté du 21 juillet 2010 fixant le programme d'enseignement commun d'histoire-géographie en classe de première des séries générales ;
Vu l'arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique d'histoire-géographie en classe terminale des séries « économique et sociale » et « littéraire » ;
Vu l'arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement facultatif d'histoire-géographie en classe terminale de la série scientifique ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 11 avril 2012,
Arrête :
Les instructions relatives à l'adaptation des programmes d'enseignement d'histoire-géographie dans les classes de seconde générale et technologique, de première et de terminale des séries générales pour les collectivités d'outre-mer de Nouvelle-Calédonie, de Polynésie française et de Wallis-et-Futuna sont fixées conformément aux annexes du présent arrêté.
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Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.
1 version
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 29 mai 2012.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer