Abrogé par Arrêté du 2 octobre 2013 - art. 2
Créé le 4 septembre 2012
Les dispositions relatives à l'enseignement de l'histoire-géographie en classe terminale de l'arrêté du 30 juillet 2002 fixant le programme de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le cycle terminal des séries « générales » sont abrogées à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.
Abrogé depuis le vendredi 25 octobre 2013
Abrogé parArrêté du 2 octobre 2013art. 2
En vigueur du mardi 4 septembre 2012 au jeudi 24 octobre 2013
Les dispositions relatives à l'enseignement de l'histoire-géographie en classe terminale de l'arrêté du 30 juillet 2002 fixant le programme de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le cycle terminal des séries « générales » sont abrogées à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.