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Arrêté du 12 juillet 2011

Article 3

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Article 3

Les dispositions relatives à l'enseignement de l'histoire-géographie en classe terminale de l'arrêté du 30 juillet 2002 fixant le programme de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le cycle terminal des séries « générales » sont abrogées à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.

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Abrogé25 octobre 2013

Créé le 4 septembre 2012 · Abrogé le 25 octobre 2013

Les dispositions relatives à l'enseignement de l'histoire-géographie en classe terminale de l'arrêté du 30 juillet 2002 fixant le programme de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le cycle terminal des séries « générales » sont abrogées à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.

Historique des versions

En vigueur du mardi 4 septembre 2012 au jeudi 24 octobre 2013

Source : Légifrance