Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression du programme d'histoire-géographie en terminale ES et L
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe
Article précédent
Arrêté du 2 octobre 2013
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe
Source : Légifrance
Arrêté du 12 juillet 2011 (Ab)
Programme d'histoire-géographie en terminale ES et L
Arrêté du 12 juillet 2011 · art. 1 (Ab)
Entrée en vigueur d'un arrêté scolaire
Arrêté du 12 juillet 2011 · art. 2 (Ab)
Suppression des anciens programmes d'histoire-géographie en terminale
Arrêté du 12 juillet 2011 · art. 3 (Ab)
Publication d'un arrêté et rôle du directeur général
Arrêté du 12 juillet 2011 · art. 4 (Ab)
Art. Annexe (Ab)
Arrêté du 12 juillet 2011