Arrêté du 2 octobre 2013

Article 6

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Article 6

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 février 2012

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe

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Suppression des programmes d'histoire-géographie pour le baccalauréat international

Résumé. L'arrêté du 9 février 2012 fixant les programmes d'histoire-géographie pour le baccalauréat international est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

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