ARRÊTÉ du 2 novembre 2015

Article 11

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Article 11

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er octobre 2009

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Art. Annexe

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Abolition d'un arrêté sur la formation des techniciens supérieurs de l'aviation civile

Résumé. L'arrêté du 1er octobre 2009 organisant la formation des techniciens supérieurs de l'aviation civile est abrogé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er octobre 2009Art. 1Arrêté du 1er octobre 2009Art. 2Arrêté du 1er octobre 2009Art. 3
- Arrêté du 1er octobre 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Art. Annexe

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