JORF n°0054 du 4 mars 2023

Article 4.15

Article 4.15

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions relatives à l'égouttage des bois traités

Résumé Le bois traité doit être égoutté dans un bac imperméable pour éviter de salir le sol.

Egouttage.
L'égouttage est réalisé au-dessus ou dans un bac dédié imperméable.
L'exploitant respecte notamment les précautions d'emploi, de séchage et la durée minimale d'égouttage fixées dans les fiches techniques des produits utilisés. Il prend toutes les dispositions nécessaires pour que les égouttures soient récupérées avant d'atteindre le sol.
Le transport du bois traité vers la zone d'égouttage s'effectue de manière à limiter les risques de pollutions ou de nuisances, par exemple :

- par l'installation de l'aire d'égouttage à proximité immédiate de l'appareil de traitement ;
- par le transport du bois traité par des véhicules équipés de façon à prévenir les égouttures ;
- par la mise en place d'une aire de transport étanche, construite de façon à permettre la collecte des égouttures.


Historique des versions

Version 1

Egouttage.

L'égouttage est réalisé au-dessus ou dans un bac dédié imperméable.

L'exploitant respecte notamment les précautions d'emploi, de séchage et la durée minimale d'égouttage fixées dans les fiches techniques des produits utilisés. Il prend toutes les dispositions nécessaires pour que les égouttures soient récupérées avant d'atteindre le sol.

Le transport du bois traité vers la zone d'égouttage s'effectue de manière à limiter les risques de pollutions ou de nuisances, par exemple :

- par l'installation de l'aire d'égouttage à proximité immédiate de l'appareil de traitement ;

- par le transport du bois traité par des véhicules équipés de façon à prévenir les égouttures ;

- par la mise en place d'une aire de transport étanche, construite de façon à permettre la collecte des égouttures.