Arrêté du 2 mars 2023
Chapitre IV : Prévention des accidents et des pollutions
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Prévention des accidents et pollutions
Résumé. Ce chapitre explique comment éviter les accidents et la pollution dans les bâtiments et installations.
En vigueur depuis le dimanche 5 mars 2023
Chapitre IV : Prévention des accidents et des pollutions
Section I : Généralités
Section II : Dispositions constructives
Section III : Dispositif de prévention des accidents
Section IV : Dispositif de rétention des pollutions accidentelles
Section V : Dispositions d'exploitation