Arrêté du 2 mars 2023

Chapitre IV : Prévention des accidents et des pollutions

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prévention des accidents et pollutions

Résumé. Ce chapitre explique comment éviter les accidents et la pollution dans les bâtiments et installations.

En vigueur depuis le dimanche 5 mars 2023

Chapitre IV : Prévention des accidents et des pollutions
Section I : Généralités
Section II : Dispositions constructives
Section III : Dispositif de prévention des accidents
Section IV : Dispositif de rétention des pollutions accidentelles
Section V : Dispositions d'exploitation