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Arrêté du 2 mai 2024

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Tarifs des prestations des hôpitaux des armées

JORF n°0103 du 3 mai 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de dispositions de l'arrêté du 11 décembre 2013

Résumé L'article 1 annule plusieurs parties d'un autre arrêté.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 décembre 2013 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII, Art. Annexe VIII, Art. Annexe IX > >

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Historique des versions

Version 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 décembre 2013

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII, Art. Annexe VIII, Art. Annexe IX