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Création des annexes pour le diplôme d'État de squash
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Arrêté du 2 juillet 2024
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
crée
Source : Légifrance
Art. Annexe I (V)
Arrêté du 1er juillet 2008
Art. Annexe II (V)
Arrêté du 1er juillet 2008
Art. Annexe III (V)
Arrêté du 1er juillet 2008
Annexes (V)
Arrêté du 1er juillet 2008
Code du sport : règles et sécurité
Code du sport.
Établissement des listes de sportifs de haut niveau
Code du sport · art. L221-2
Art. A212-52
Code du sport
Arrêté du 1er juillet 2008