Article 1
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JORF n°0015 du 18 janvier 2017
Arrêté du 2 janvier 2017
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 25 septembre 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne ;
Vu l'avis de la section permanente de l'alpinisme de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne en date du 30 novembre 2016,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 septembre 2014 > > Art. 7 > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 septembre 2014 > > Art. 8 > >
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Article 4
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 2 janvier 2017.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune