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Arrêté du 2 janvier 2017

modifiant l'arrêté du 25 septembre 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne

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Modification des règles pour les activités de montagne

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour les activités de montagne, en changeant les périodes et zones autorisées, et met à jour le livret de formation des accompagnateurs.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 25 septembre 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne ;

Vu l'avis de la section permanente de l'alpinisme de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne en date du 30 novembre 2016,

Arrête :

En vigueur depuis le 19 janvier 2017

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Modification d'un arrêté pour des activités spécifiques

Résumé. Un arrêté modifie un autre arrêté pour préciser les périodes et zones où certaines activités sont autorisées.

L'arrêté du 25 septembre 2014 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des périodes du cycle préparatoire pour les activités de montagne) et 3 (Modification du livret de formation des accompagnateurs stagiaires en moyenne montagne) du présent arrêté.

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Modification des périodes du cycle préparatoire pour les activités de montagne

Résumé. Le cycle préparatoire pour les activités de montagne se déroule maintenant en hiver dans l'Hexagone et hors période cyclonique dans les DOM-TOM.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification du livret de formation des accompagnateurs stagiaires en moyenne montagne

Résumé. Le livret de formation des accompagnateurs stagiaires en moyenne montagne est modifié pour inclure de nouvelles restrictions et une extension géographique.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 19 janvier 2017

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Rôle de la directrice des sports

Résumé. La directrice des sports doit appliquer cet arrêté et le faire publier.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 janvier 2017.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi et des formations,

B. Béthune

En vigueur depuis le jeudi 19 janvier 2017

Arrêté du 2 janvier 2017
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4