Arrêté du 2 janvier 2017

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 25 septembre 2014

Art. 7

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Modification des périodes du cycle préparatoire pour les activités de montagne

Résumé. Le cycle préparatoire pour les activités de montagne se déroule maintenant en hiver dans l'Hexagone et hors période cyclonique dans les DOM-TOM.

A modifié les dispositions suivantes :

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