Arrêté du 2 janvier 2017

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 25 septembre 2014 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des périodes du cycle préparatoire pour les activités de montagne) et 3 (Modification du livret de formation des accompagnateurs stagiaires en moyenne montagne) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 19 janvier 2017

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Modification d'un arrêté pour des activités spécifiques

Résumé. Un arrêté modifie un autre arrêté pour préciser les périodes et zones où certaines activités sont autorisées.

L'arrêté du 25 septembre 2014 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des périodes du cycle préparatoire pour les activités de montagne) et 3 (Modification du livret de formation des accompagnateurs stagiaires en moyenne montagne) du présent arrêté.

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Source : Légifrance