JORF n°0281 du 3 décembre 2021

Article 6.1

Article 6.1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Captage et canalisation des émissions dans l'air

Résumé Il faut capturer et canaliser les polluants à leur source et les stocker dans des espaces fermés, sinon des mesures spécifiques doivent être prises

Généralités.
Les poussières, gaz polluants ou odeurs sont captés à la source et canalisés, sauf dans le cas d'une impossibilité technique justifiée. Les rejets à l'atmosphère sont conformes aux dispositions du présent arrêté.
Les stockages de produits pulvérulents, volatils ou odorants, susceptibles de conduire à des émissions diffuses de polluants dans l'atmosphère, sont confinés (récipients, silos, bâtiments fermés, etc.).
Le stockage des autres produits en vrac est réalisé dans la mesure du possible dans des espaces fermés. A défaut du respect des dispositions des deux alinéas précédents, des dispositions particulières justifiées tant au niveau de la conception et de la construction (implantation en fonction du vent, etc.) que de l'exploitation sont mises en œuvre.


Historique des versions

Version 1

Généralités.

Les poussières, gaz polluants ou odeurs sont captés à la source et canalisés, sauf dans le cas d'une impossibilité technique justifiée. Les rejets à l'atmosphère sont conformes aux dispositions du présent arrêté.

Les stockages de produits pulvérulents, volatils ou odorants, susceptibles de conduire à des émissions diffuses de polluants dans l'atmosphère, sont confinés (récipients, silos, bâtiments fermés, etc.).

Le stockage des autres produits en vrac est réalisé dans la mesure du possible dans des espaces fermés. A défaut du respect des dispositions des deux alinéas précédents, des dispositions particulières justifiées tant au niveau de la conception et de la construction (implantation en fonction du vent, etc.) que de l'exploitation sont mises en œuvre.