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Arrêté du 2 décembre 2013

fixant pour l'année 2014 la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés

Abrogé9 mai 2014
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,

Vu l'arrêté du 12 juillet 2000 modifiant l'agrément des laboratoires d'analyses de terre,

Arrête :

Abrogé9 mai 2014

Créé le 13 décembre 2013 · Abrogé le 9 mai 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des laboratoires agréés pour 2014

Résumé. Un arrêté liste les laboratoires agréés pour 2014 et leurs types d'agrément.

Les laboratoires agréés pour l'année 2014 et les types d'agrément accordés figurent à l'annexe du présent arrêté.

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Abrogation de l'arrêté des laboratoires d'analyses de terre pour l'année 2013

Résumé. L'arrêté du 4 mars 2013 concernant les laboratoires d'analyses de terre pour l'année 2013 est abrogé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Abrogé9 mai 2014

Créé le 13 décembre 2013 · Abrogé le 9 mai 2014

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Exécution d'un arrêté et abrogation de dispositions

Résumé. Un arrêté du Journal officiel de 2013 confie à une directrice générale la tâche de le mettre en œuvre, tout en abrogeant certaines dispositions d'un arrêté précédent.

La directrice générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Abrogé9 mai 2014

Fait le 2 décembre 2013.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du service

de la stratégie agroalimentaire

et du développement durable,

E. Giry

En vigueur du vendredi 13 décembre 2013 au jeudi 8 mai 2014

Arrêté du 2 décembre 2013
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe